Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 16 novembre 2022 à 17h30 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 01 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 15 septembre 2022
• AFFAIRE N° 02 : Régulation des collections de la bibliothèque.

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 03 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2023
• AFFAIRE N° 04 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2023
• AFFAIRE N° 05 : Aliénation de la parcelle de terrain cadastrée AE 650
• AFFAIRE N° 06 : Acquisition de la parcelle AI 170

3- RH

• AFFAIRE N° 07 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Avancement de grade
• AFFAIRE N° 08 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Responsable des Affaires Financières
• AFFAIRE N° 09 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Manageur ou Manageuse de centre-ville –Petites Villes de Demain
• AFFAIRE N° 10 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Instructeur ou instructrice gestionnaire des autorisations d’urbanisme
• AFFAIRE N° 11 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2023

4- COMMANDE PUBLIQUE

• AFFAIRE N° 12 : Marché de fournitures et livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration – Autorisation de signature des marchés de fournitures
• AFFAIRE N° 13 : Marché de fournitures « Numérisation des écoles de Trois-Bassins » – Autorisation de signature des marchés de fournitures
• AFFAIRE N° 14 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics

5- FINANCES

• AFFAIRE N° 15 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales
• AFFAIRE N° 16 : Règlement budgétaire et comptable
• AFFAIRE N° 17 : Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux
• AFFAIRE N° 18 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs et créances éteintes – Budget principal
• AFFAIRE N° 19 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2023
• AFFAIRE N° 20 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2022
• AFFAIRE N° 21 : Subventions aux associations