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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 16 novembre 2022 à 17h30 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 01 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 15 septembre 2022\nAFFAIRE N° 02 : Régulation des collections de la bibliothèque.\n\n \n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 03 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2023\nAFFAIRE N° 04 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2023\nAFFAIRE N° 05 : Aliénation de la parcelle de terrain cadastrée AE 650\nAFFAIRE N° 06 : Acquisition de la parcelle AI 170\n\n  \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 07 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Avancement de grade\nAFFAIRE N° 08 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Responsable des Affaires Financières\nAFFAIRE N° 09 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Manageur ou Manageuse de centre-ville –Petites Villes de Demain\nAFFAIRE N° 10 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Instructeur ou instructrice gestionnaire des autorisations d’urbanisme\nAFFAIRE N° 11 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2023\n\n \n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 12 : Marché de fournitures et livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration – Autorisation de signature des marchés de fournitures\nAFFAIRE N° 13 : Marché de fournitures « Numérisation des écoles de Trois-Bassins » – Autorisation de signature des marchés de fournitures\nAFFAIRE N° 14 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics\n\n \n5- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 15 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 16 : Règlement budgétaire et comptable\nAFFAIRE N° 17 : Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux\nAFFAIRE N° 18 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs et créances éteintes – Budget principal\nAFFAIRE N° 19 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2023\nAFFAIRE N° 20 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2022\nAFFAIRE N° 21 : Subventions aux associations\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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