Conseil Municipal
Conseil Municipal
La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 09 mars 2023 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)
ORDRE DU JOUR
1- AFFAIRES GENERALES
- AFFAIRE N° 01 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 26 janvier 2023
- AFFAIRE N° 02 : Le Fonds Social Européen Plus (FSE+)_Réussite éducative
2- AMENAGEMENT
- AFFAIRE N° 03 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises – Transactions foncières pour 2022
- AFFAIRE N° 04 : Bilan des transactions foncières de l’EPFR pour 2022
- AFFAIRE N° 05 : Acquisition de terrains non-bâtis, cadastrés AD 84-85 en vue de la réalisation d’équipements publics – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 23 23 01 entre la Commune et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (l’EPF Réunion)
- AFFAIRE N° 06 : Cession des parcelles de terrain cadastrées AB N° 184 et 302 – SCI KATRASS
- AFFAIRE N° 07 : Aliénation de diverses parcelles de terrain
- AFFAIRE N° 08 : Dénomination de voies
3- RH
- AFFAIRE N° 09 : Rapport Social Unique (RSU) 2021
- AFFAIRE N° 10 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Educateur spécialisé en réussite éducative
- AFFAIRE N° 11 : Demande de renouvellement d’agrément au titre de l’engagement service civique
4- COMMANDE PUBLIQUE
- AFFAIRE N° 12 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises – Marchés publics
5- FINANCES
- AFFAIRE N° 13 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises – Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales
- AFFAIRE N° 14 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Finances
- AFFAIRE N° 15 : Majoration de la taxe d’aménagement – Secteur du littoral – Précisions techniques
- AFFAIRE N° 16 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2023