Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 août 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 09 juin 2026
• AFFAIRE N° 1.2 : Approbation de la convention de mutualisation des moyens intercommunaux et communaux entre le Territoire de l’Ouest et ses communes membres dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité(CRAC) de clôture de l’opération RHI Multisites de Montvert, validation du bilan définitif, transfert des biens de retour et quitus à la SIDR
• AFFAIRE N° 2.2 : Cession des lots libres – RHI Montvert – Appel à candidatures
• AFFAIRE N° 2.3 : Désignation de la SHLMR en qualité de lauréat de l’appel à projet relative à la réalisation de l’opération – Opération CROIX BIGAT
• AFFAIRE N° 2.4 : venant n° 1 à la convention d’acquisition foncière n° 23 18 06 initialement conclue entre la commune de Trois-Bassins et l’EPF Réunion – Parcelle AK 1821 située à Montvert destinée à la réalisation d’une opération de logements aidés – Désignation de la SHLMR en qualité de repreneur à la convention
• AFFAIRE N° 2.5 :Convention de mise à disposition – Maison départementale
• AFFAIRE N° 2.6 : Délibération approuvant la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme – Secteur des Zattes – Littoral Sud
• AFFAIRE N° 2.7 : Adressage – Dénomination et modification de voies publiques

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emplois permanents
• AFFAIRE N° 3.2 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents Accroissement temporaire d’activité

4- COMMANDE PUBLIQUE

• AFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics
• AFFAIRE N° 4.2 : Information du Conseil Municipal sur la liste des marchés conclus en 2025 soumis à publication
• AFFAIRE N° 4.2 : Approbation du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

5- MANDAT

• AFFAIRE N° 5.1 : Comité de programmation du Groupe d’Action Locale Ouest – Programme LEADER 2023-2027 – de la Région Ouest – Désignation de représentants du conseil municipal (titulaire et suppléant)
• AFFAIRE N° 5.2 : Modification du référent déontologue des élus de la Commune de Trois-Bassins

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Budget principal 2026 
• AFFAIRE N° 6.2 : Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) 
• AFFAIRE N° 6.3 : Redevance d’occupation du domaine privé communal 
• AFFAIRE N° 6.4 : Réinformatisation du réseau de lecture publique de la commune de Trois-Bassins – Demande de subvention 
• AFFAIRE N° 6.5 : Cession de matériels