Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 avril 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 23 avril 2026
• AFFAIRE N° 1.2 : Rapport des mandataires 2025 – SPL MARAINA
• AFFAIRE N° 1.3 : Avis préalable à l’implantation de la micro-crèche « Le paradis des enfants 3 » 

2- AMENAGEMENT

AFFAIRE N° 2.1 :Transfert de compétence en matière d’élaboration des documents d’urbanisme – Plan Local d’Urbanisme (PLU)
AFFAIRE N° 2.2 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion du terrain cadastré AH 617 situé 19 rue François De Mahy destiné à la structuration du centre-ville – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 23 25 02 entre la Commune et l’EPF Réunion
AFFAIRE N° 2.3 :Déconstruction, réhabilitation du bâtiment LAÏPE et extension de l’hôtel de ville de Trois-Bassins – Révision de
l’enveloppe budgétaire

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité, le CCAS de Les Trois-Bassins et la Caisse des écoles
• AFFAIRE N° 3.2 :Modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en Matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail
• AFFAIRE N° 3.3 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent – Système informatique
  AFFAIRE N° 3.4 :Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois permanents – Vie scolaire
• AFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents Accroissement temporaire d’activité
• AFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Accroissement temporaire d’activité – Emplois non permanents – Substitution au PEC
• AFFAIRE N° 3.7 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement saisonnier d’activité
• AFFAIRE N° 3.8 : Actualisation des montants des indemnités d’astreinte Autres filières
• AFFAIRE N° 3.9 : Demande de renouvellement d’agrément au titre de l’engagement service civique

4- COMMANDE PUBLIQUE

5- MANDAT

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Abrogation de la délibération n° 6.8 du Conseil municipal du 31 octobre 2024 relative à l’opération « Création d’un parking en silo en centre-ville » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO 
• AFFAIRE N° 6.2 : Opération « Création de deux salles de veillée mortuaire » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO 
• AFFAIRE N° 6.3 : Opération « Création d’une salle polyvalente » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO 
• AFFAIRE N° 6.4 : Adhésion à la médiation à la consommation – Salle de veillée mortuaire 
• AFFAIRE N° 6.5 : Approbation de la redevance d’occupation des salles de veillée de Trois Bassins – Actualisation