Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 9 avril 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 28 mars 2026
• AFFAIRE N° 1.2 : Règlement intérieur du Conseil Municipal

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Transactions foncières pour 2025
• AFFAIRE N° 2.2 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 68 pour la réalisation des travaux de confortement du chemin Mnémonide
• AFFAIRE N° 2.3 : Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) du Territoire de l’Ouest – Prorogation de la convention PVD
• AFFAIRE N° 2.4 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AE 556p à Monsieur SICARD Alexandre
• AFFAIRE N° 2.5 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AB 1987, AB 1978, AB 1976, AB 1981, AB 1983 et AB 1984 (issus de la division des parcelles AB 315p et AB 157p) situés sur le territoire de la commune destinés à l’aménagement du littoral – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 26 02 entre la Commune et l’EPF Réunion

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent – Opérateur territorial des activités physiques et sportives

4- COMMANDE PUBLIQUE

• AFFAIRE N° 4.1 : Marché de Fournitures et de services de télécommunications – Autorisation de signature des marchés de services

5- MANDAT

• AFFAIRE N° 5.1 : Indemnités de fonction des élus municipaux
  AFFAIRE N° 5.2 : Représentation dans les organismes extérieurs
  AFFAIRE N° 5.3 : Formation des élus

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales
• AFFAIRE N° 6.2 : Garantie d’emprunt à la SHLMR – Opération de construction neuve de logements locatifs sociaux « CLOS DES LISERONS » – Montant du prêt complémentaire de 123 500,00 €
• AFFAIRE N° 6.3 : Subventions aux associations – Association JSTB
• AFFAIRE N° 6.4 : Règlement Budgétaire et Financier
• AFFAIRE N° 6.5 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2026