Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 26 janvier 2023 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 01 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 16 novembre 2022
• AFFAIRE N° 02 : Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial
• AFFAIRE N° 03 : Règlement intérieur de la restauration scolaire

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 04 : Mission de conseil dans le domaine du logement – Convention à intervenir entre la commune et l’ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) pour l’année 2023
• AFFAIRE N° 05 : Acquisition d’un terrain non-bâti, cadastré AK 342 partie, en vue de la réalisation d’équipements publics en lien avec le groupe scolaire de la Grande Ravine – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 22 01 entre la Commune et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (l’EPF Réunion)
• AFFAIRE N° 06 : Cession de 8 parcelles de terrain

3- RH

• AFFAIRE N° 07 : Convention de mise à disposition de Monsieur DUCHATEL Quentin

4- COMMANDE PUBLIQUE

• AFFAIRE N° 08 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics

5- FINANCES

• AFFAIRE N° 09 : Occupation du domaine public communal – Tarification pour l’année 2023