Conseil Municipal
Conseil Municipal
La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 avril 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)
ORDRE DU JOUR
1- AFFAIRES GENERALES
- AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 09 avril 2026
- AFFAIRE N° 1.2 : Modification des statuts de la SPL ENERGIES REUNION : Réduction du nombre de sièges au Conseil d’Administration et modification de l’objet social
- AFFAIRE N° 1.3 : Rapport des mandataires 2024 – SPL MARAINA
- AFFAIRE N° 1.4 : Rapport de gestion 2025 – SPL TI BABA
- AFFAIRE N° 1.5 : Régulation des collections de la bibliothèque
2- AMENAGEMENT
3- RH
- Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité
4- COMMANDE PUBLIQUE
5- MANDAT
- AFFAIRE N° 5.1 : Renouvellement des membres de la Commission communale des impôts
- AFFAIRE N° 5.2 : Représentation de la commune au sein du Conseil d’Administration de la SAFER Réunion
6- FINANCES
- AFFAIRE N° 6.1 : Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice 2025 – Budget Principal
- AFFAIRE N° 6.2 : Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice 2025 – Budget Fossoyage
- AFFAIRE N° 6.3 : Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Budget Principal
- AFFAIRE N° 6.4 : Vote des taux d’imposition des taxes locales pour l’année 2026
- AFFAIRE N° 6.5 : Budget Primitif pour l’exercice 2026 – Budget Principal
- AFFAIRE N° 6.6 : Budget Primitif pour l’exercice 2026 – Budget Service Extérieur des Pompes Funèbres
- AFFAIRE N° 6.7 : Demande d’habilitation auprès de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) pour la mise en place du dispositif API Particulier développé par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM)
- AFFAIRE N° 6.8 : Avenant 1 à la convention du Pacte Département et Territoires (PDT)
- AFFAIRE N° 6.9 : Contrat Territoire-Lecture (CTL) 2026 – 2028
