Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 13 mars 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 16 janvier 2025
• AFFAIRE N° 1.2 : Marque de territoire « Trois-Bassins Terroir de l’Ouest » :Mise en place d’un comité et validation du règlement d’usage
• AFFAIRE N° 1.3 : « Mont vélo zot tout » : Déplacements professionnels intra-communaux des agents

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Transactions foncières pour 2024
• AFFAIRE N° 2.2 : Bilan des transactions foncières de l’EPFR pour 2024
• AFFAIRE N° 2.3 : Etablissement d’une servitude de réseau EP au profit de la SHLMR sur la parcelle cadastrée AD 769
• AFFAIRE N° 2.4 : Cession en partie des parcelles AE 565 et AE 568 à Madame SADEYEN Denise
• AFFAIRE N° 2.5 : Acquisition de l’emprise de l’emplacement réservé n° 18 au Plan Local d’Urbanisme – AK 740p_revalorisation financière
• AFFAIRE N° 2.6 : Retrait de la délibération n° 16 du 13 décembre 2019 portant sur la cession en partie de la parcelle de terrain cadastrée AE 551
• AFFAIRE N° 2.7 : Dénomination de voies

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes_Promotion interne
• AFFAIRE N° 3.2 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Services à la population
• AFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – PAT/CASE RURALE
• AFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création d’emploi non permanent
• AFFAIRE N° 3.5 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2025
• AFFAIRE N° 3.6 : Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – Rectificatif

4- COMMANDE PUBLIC

• AFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2025