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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 13 mars 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 16 janvier 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Marque de territoire « Trois-Bassins Terroir de l’Ouest » :Mise en place d’un comité et validation du règlement d’usage\nAFFAIRE N° 1.3 : « Mont vélo zot tout » : Déplacements professionnels intra-communaux des agents\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Transactions foncières pour 2024\nAFFAIRE N° 2.2 : Bilan des transactions foncières de l’EPFR pour 2024\nAFFAIRE N° 2.3 : Etablissement d’une servitude de réseau EP au profit de la SHLMR sur la parcelle cadastrée AD 769\nAFFAIRE N° 2.4 : Cession en partie des parcelles AE 565 et AE 568 à Madame SADEYEN Denise\nAFFAIRE N° 2.5 : Acquisition de l’emprise de l’emplacement réservé n° 18 au Plan Local d’Urbanisme – AK 740p_revalorisation financière\nAFFAIRE N° 2.6 : Retrait de la délibération n° 16 du 13 décembre 2019 portant sur la cession en partie de la parcelle de terrain cadastrée AE 551\nAFFAIRE N° 2.7 : Dénomination de voies\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes_Promotion interne\nAFFAIRE N° 3.2 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Services à la population\nAFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – PAT/CASE RURALE\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création d’emploi non permanent\nAFFAIRE N° 3.5 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2025\nAFFAIRE N° 3.6 : Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – Rectificatif\n\n4- COMMANDE PUBLIC\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2025\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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