Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 04 avril 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 7 mars 2024

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises 
• AFFAIRE N° 6.2 : Compte de gestion du comptable pour l’exercice 2023- Budget Principal
• AFFAIRE N° 6.3 : Compte de gestion du comptable pour l’exercice 2023- Régie de Fossoyage
• AFFAIRE N° 6.4 : Compte administratif pour l’exercice 2023- Budget Principal
• AFFAIRE N° 6.5 : Compte administratif pour l’exercice 2023- Régie de Fossoyage
• AFFAIRE N° 6.6 : Affectation du résultat de l’exercice 2023- Budget Principal
• AFFAIRE N° 6.7 : Vote des taux d’imposition des taxes locales pour l’année 2023
• AFFAIRE N° 6.8 : Budget Primitif pour l’exercice 2024 / A Budget Principal / B Régie de Fossoyage
• AFFAIRE N° 6.9 : Occupation du domaine public communal – Tarification pour l’année 2024