Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 07 Mars 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 30 novembre 2023
• AFFAIRE N° 1.2 : Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un téléservice de déclaration des meublés de tourisme et de chambres d’hôtes dénommé DECLALOC CERFA
• AFFAIRE N° 1.3 : Le Fonds Social Européen Plus (FSE+) 2024 – Avenant à la convention initiale

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Rétrocession de la parcelle cadastrée AD 769 à la commune
• AFFAIRE N° 2.2 : Rétrocession d’une partie de l’emprise du chemin Marocain – Parcelles AK 2015 et AK 2018 appartenant à Monsieur FATOL Jean Claude à la commune de Trois Bassins
• AFFAIRE N° 2.3 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par Monsieur AMASSY Bernard dans l’ex-RHI Littoral à Trois Bassins – AE 456
• AFFAIRE N° 2.4 : Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AE 480 –Système d’assainissement des eaux usées de l’école de la Grande Ravine
• AFFAIRE N° 2.5 : Acquisition d’un terrain non bâti, cadastré AH 211 situé rue François de Mahy destiné à la réalisation d’un équipement public dans le cadre de la structuration du centre-ville – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 23 22 06 entre la Commune et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (l’EPF Réunion)
• AFFAIRE N° 2.6 : Incorporation d’immeubles sans maître

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Avenant N° 1 à la convention portant adhésion à des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux, proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Réunion
• AFFAIRE N° 3.2 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Orthophoniste territoriale

4- COMMANDE PUBLIQUE

• AFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics

5- MANDATS

• AFFAIRE N° 5.1 : Indemnités de fonction des élus municipaux – Révision

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales
• AFFAIRE N° 6.2 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2024