Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 30 novembre 2023 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 21 septembre 2023
• AFFAIRE N° 1.2 : Rapport d’activités 2022 – SPL Horizon Réunion
• AFFAIRE N° 1.3 : Contrat d’engagement entre l’éco-organisme ALCOME etla commune de Trois Bassins
• AFFAIRE N° 1.4 : Bail de trente ans au profit du Wood hôtel – Approbation

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2024
• AFFAIRE N° 2.2 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2024
• AFFAIRE N° 2.3 : Mission de conseil dans le domaine du logement – Convention à intervenir entre la commune et l’ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) pour l’année 2024
• AFFAIRE N° 2.4 : Mandat de maîtrise d’ouvrage « Aménagement de la place de l’église de la commune de Trois Bassins » – Compte Rendu d’Activité – Année 2022
• AFFAIRE N° 2.5 : Avis sur la proposition de composition de la Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols instaurée par la loi 2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols et à renforcer l’accompagnement des élus locaux
• AFFAIRE N° 2.6 : Dénomination de voies

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2022 – VILLE
• AFFAIRE N° 3.2 : Convention d’adhésion à la mission de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Réunion
• AFFAIRE N° 3.3 : Convention d’adhésion à la mission d’hygiène et sécurité du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Réunion
• AFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création de deux emplois non permanents
• AFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Contrat de projet – Animateur de la case rurale
• AFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des effectifs
• AFFAIRE N° 3.7 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2024

4- COMMANDE PUBLIQUE

• AFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics

5- FINANCES

• AFFAIRE N° 5.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales
• AFFAIRE N° 5.2 : Régie principale unique mixte (avances et recettes) – Elargissement du champ de compétence
• AFFAIRE N° 5.3 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs et créances éteintes – Budget principal
• AFFAIRE N° 5.4 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2024
• AFFAIRE N° 5.5 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2023
• AFFAIRE N° 5.6 : Attribution d’une bourse au Lycée Paule Pignolet de Fresne Rivière de Trois Bassins
• AFFAIRE N° 5.7 : Subventions aux associations

6- MANDATS

• AFFAIRE N° 6.1 : Maintien ou non des fonctions des adjoint(e)s au Maire, après retrait de l’ensemble de leurs délégations
• AFFAIRE N° 6.2 : Détermination du nombre des adjoints au Maire et fixation de l’ordre des adjoints
• AFFAIRE N° 6.3 : Election des nouveaux adjoints au Maire
• AFFAIRE N° 6.4 : Indemnités de fonction des élus municipaux