Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 03 avril 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbaldes délibérations en date du 13 mars 2025
• AFFAIRE N° 1.2 : Avis sur les différentes contractualisations entre la Commune et le CCAS de Trois-Bassins

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Rapport des mandataires 2023 – SPL MARAINA
• AFFAIRE N° 2.2 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par la famille AMASSY René Paul – AE 1084
• AFFAIRE N° 2.3 : Formalisation de la servitude de passage au profit de la parcelle cadastrée AD 735
• AFFAIRE N° 2.4 : Création d’une servitude de passage conventionnelle sur la parcelle communale AH 149 au profit de la parcelle AH 1524
• AFFAIRE N° 2.5 : Convention relative au fonds mutualisé pour l’amélioration de l’habitat (FMAH) – 2025

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Mise en place d’une garantie prévoyance collective au sein de la Collectivité – Proposition
• AFFAIRE N° 3.2 : Avis protection sociale complémentaire risques santé
• AFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – PAT/CASE RURALE _ webmaster/community manager
• AFFAIRE N° 3.4 : Modification de la durée de travail d’un emploi permanent à temps non complet
• AFFAIRE N° 3.5 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes

4- COMMANDE PUBLIQUE

• AFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics
• AFFAIRE N° 4.2 : Information du Conseil Municipal sur la liste des marchés conclus en 2024 soumis à publication

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Finances
• AFFAIRE N° 6.2 : Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice 2024 – Budget Principal
• AFFAIRE N° 6.3 : Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice 2024 – Budget Fossoyage
• AFFAIRE N° 6.4 : Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Budget Principal
• AFFAIRE N° 6.5 : Vote des taux d’imposition des taxes locales pour l’année 2025
• AFFAIRE N° 6.6 : Budget Primitif pour l’exercice 2025 – Budget Principal
• AFFAIRE N° 6.7 : Budget Primitif pour l’exercice 2025 – Budget Fossoyage
• AFFAIRE N° 6.8 : Approbation de la redevance d’occupation des salles de veillée de Trois-Bassins
• AFFAIRE N° 6.9 : Approbation des redevances des maisons de quartier et salles polyvalentes de la Commune