Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 janvier 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 31 octobre 2024
• AFFAIRE N° 1.2 : Rapport d’activités 2023 – SPL TI BABA
• AFFAIRE N° 1.3 : Rapport des mandataires 2022 – SPL MARAINA
• AFFAIRE N° 1.4 : Augmentation de capital et entrée de la Région et du Département au capital de la SPL GRAND OUEST
• AFFAIRE N° 1.5 : Adhésion à la démarche de candidature au Label « Ville et pays d’art et d’histoire » portée par le Territoire de l’Ouest
• AFFAIRE N° 1.6 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde de la Commune de Trois-Bassins et du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Rapport sur la consommation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (ENAF)
• AFFAIRE N° 2.2 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2025
• AFFAIRE N° 2.3 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2025
• AFFAIRE N° 2.4 : Mission de conseil dans le domaine du logement – Convention à intervenir entre la commune et l’ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) pour l’année 2025

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : AFFAIRE N° 3.1 : Structuration des services – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Plan de
  valorisation du personnel communal _Révision du temps de travail
• AFFAIRE N° 3.2 : Modification du Règlement du Régime Indemnitaire (RI)
• AFFAIRE N° 3.3 : Frais de déplacement et missions des agents – Précision
• AFFAIRE N° 3.4 : Frais de mission de l’élu – Précision

4- COMMANDE PUBLIC

• AFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Synthèse de la qualité des comptes – Exercice comptable 2023
• AFFAIRE N° 6.2 : Observatoire fiscal – Renouvellement de la convention de mutualisation en matière de fiscalité
• AFFAIRE N° 6.3 : Occupation du domaine public communal – Tarification pour l’année 2025
• AFFAIRE N° 6.4 : Subventions aux associations – Avance 2025