Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 31 octobre 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 29 août 2024
• AFFAIRE N° 1.2 : Modification du règlement intérieur de la médiathèque

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AH 129 et AH 262 situés au centre-ville et destinés à la requalification des espaces publics du centre-ville _ passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 24 02 entre l’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins
• AFFAIRE N° 2.2 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion du terrain cadastré AH 450 situé rue du stade au centre-ville et destiné à l’extension et aux aménagements connexes de l’école du Petit Pont _ passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 23 04 entre l’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins
• AFFAIRE N° 2.3 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion du terrain cadastré AH 627 situé rue Georges Brassens et destiné à la réalisation de stationnements ou de tout autres équipements en lien avec le complexe sportif Denis Pothin _ passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 21 06 entre l’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins
• AFFAIRE N° 2.4 : Rétrocession d’une partie de l’emprise du chemin Piveteau – Parcelle cadastrée AE 1062

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Accueil et gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
• AFFAIRE N° 3.2 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Création d’emploi non permanent
• AFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Gestionnaire administratif du FSE+
• AFFAIRE N° 3.4 : Structuration des services – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Responsables de satellite de restauration
• AFFAIRE N° 3.5 : Structuration des services – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Agents d’accueil de la médiathèque
• AFFAIRE N° 3.6 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Avancement de grade
• AFFAIRE N° 3.7 : Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – Précision

4- COMMANDE PUBLIC

• AFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales
• AFFAIRE N° 6.2 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la communauté d’agglomération du Territoire de la côte Ouest et la commune de Trois Bassins pour la réalisation des travaux d’aménagement du chemin des Barrières
• AFFAIRE N° 6.3 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la communauté d’agglomération du Territoire de la côte Ouest et la commune de Trois Bassins pour la réalisation des travaux d’aménagement du chemin du Touring Hôtel
• AFFAIRE N° 6.4 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la communauté d’agglomération du Territoire de la côte Ouest et la commune de Trois Bassins pour la réalisation des travaux réaménagement des voies de l’ex-RHI Littoral
• AFFAIRE N° 6.5 : Convention de délégation de la gestion des eaux pluviales urbaines à la commune de Trois Bassins pour la période 2024-2026
• AFFAIRE N° 6.6 : Convention relative au cadre d’intervention du Pacte Département et Territoires (PDT)
• AFFAIRE N° 6.7 : Convention de co-financement pour la sécurisation de la RD6 du PR16+100 au PR 16+880 – Actualisation du plan de financement
• AFFAIRE N° 6.8 : Opération « Création d’un parking en silo en centre-ville » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO
• AFFAIRE N° 6.9 : Aire de loisirs de Bois de Nèfles – Modification du plan de financement – Sollicitation des fonds européens – FEDER 2021-2027
• AFFAIRE N° 6.10 : API Recherche des personnes physiques (R2P)
• AFFAIRE N° 6.11 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs – Budget principal
• AFFAIRE N° 6.12 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2024
• AFFAIRE N° 6.13 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2025
• AFFAIRE N° 6.14 : Subventions aux associations