Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 29 août 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 13 juin 2024
• AFFAIRE N° 1.2 : Projet Alimentaire Territorial (PAT) de Trois Bassins – niveau 2
• AFFAIRE N° 1.3 : Appel à projet « Mieux manger pour tous »
• AFFAIRE N° 1.4 : Convention de financement entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la commune de Trois Bassins pour le projet Case Rurale

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Mandat de maîtrise d’ouvrage « Aménagement de la place de l’église de la commune de Trois Bassins » – Compte Rendu Annuel d’Activité – Année 2023
• AFFAIRE N° 2.2 : Contrat de concession – Littoral Sud – secteur des Zattes
• AFFAIRE N° 2.3 : Cession des parcelles de terrain cadastrées AB N° 184 et 302 – SCI KATRASS – Prorogation n° 2 de l’engagement d’achèvement de la construction
• AFFAIRE N° 2.4 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée  AD 595 à Monsieur ZITTE Alex Franklin
• AFFAIRE N° 2.5 : Rapport d’activité 2023 – SPL Grand Ouest

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2023 – VILLE
• AFFAIRE N° 3.2 : Mise en place d’une garantie prévoyance collective au sein de la Collectivité
• AFFAIRE N° 3.3 : Evolution du tableau des emplois et des effectifs
• AFFAIRE N° 3.4 : Modification de la durée de travail d’un emploi permanent à temps non complet
• AFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Création d’emplois non permanents
• AFFAIRE N° 3.6 : Plan de valorisation du personnel communal
• AFFAIRE N° 3.7 : Valorisation du personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste

4- COMMANDE PUBLIC

• AFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics
• AFFAIRE N° 4.2 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre le Territoire de l’Ouest et les 5 communes membres dans le cadre de l’abonnement mutualisé à « DALLOZ COLLECTIVITES »

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales
• AFFAIRE N° 6.2 : Cession de la structure podium de la place des festivités au plus offrant – Proposition