Conseil Municipal
Conseil Municipal
La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 13 juin 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)
ORDRE DU JOUR
1- AFFAIRES GENERALES
- AFFAIRE N 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 25 avril 2024
- AFFAIRE N 1.2 : Dénomination du stade du Littoral – Jules, Henri MARDEMOUTOU (dit COUPOU)
3- RH
- AFFAIRE N 3.1 : Engagement service civique – Année 2024
- AFFAIRE N 3.2 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création d’emplois non permanents
5- MANDATS
- AFFAIRE N 5.1 : Mandat spécial – Tiers-Lieux/Démonstrateurs des transitions territoriales
6- FINANCES
- AFFAIRE N 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales
- AFFAIRE N 6.2 : Plan de financement n° 2 du programme des travaux 2024/2025 d’éclairage public
- AFFAIRE N 6.3 : Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux
- AFFAIRE N 6.4 : Participation complémentaire au GIP-RNMR pour 2024
- AFFAIRE N 6.5 : Subventions aux associations – Complément
