Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 04 septembre 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 27 mai 2025
• AFFAIRE N° 1.2 : Approbation de la modification des statuts du Territoire de la Côte Ouest : nouvelles compétences en matière de services funéraires
• AFFAIRE N° 1.3 : Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Ouest (CPTS Ouest)
• AFFAIRE N° 1.4 : Régulation des collections de la bibliothèque_2025

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AH 176 – 177 situés au centre-bourg destinés à la réalisation d’un équipement public – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 21 02 entre la commune et l’EPF Réunion
• AFFAIRE N° 2.2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
• AFFAIRE N° 2.3 : Institution du Droit de préemption sur les fonds commerciaux, les fonds artisanaux, les baux commerciaux et les terrains destinés à accueillir un local commercial de 300 à 1 000 m²

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Adhésion à la convention alerte éthique du CDG 974 – Désignation d’un référent alerte éthique pour la Commune de Trois-Bassins
• AFFAIRE N° 3.2 : Convention d’adhésion aux missions constituant un accompagnement pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
• AFFAIRE N° 3.3 : Projet d’extension et évolution des horaires d’ouverture de la médiathèque de Trois-Bassins
• AFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité
• AFFAIRE N° 3.5 : Structuration des services – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes –Plan de valorisation du personnel communal_Plan de titularisation
• AFFAIRE N° 3.6 : Structuration des services – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Plan de valorisation du personnel communal_Révision du temps de travail
• AFFAIRE N° 3.7 : Désignation d’un agent coordonnateur et recrutement de plusieurs agents recenseurs pour l’enquête de recensement de la population 2026

4- COMMANDE PUBLIQUE

• AFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics

5- MANDAT

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales
• AFFAIRE N° 6.2 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Finances
• AFFAIRE N° 6.3 : Approbation des redevances des maisons de quartier et salles polyvalentes de la Commune – Adaptation de la
  grille tarifaire
• AFFAIRE N° 6.4 : Déconstruction, réhabilitation du bâtiment LAÏPE et extension de l’hôtel de ville de Trois-Bassins
• AFFAIRE N° 6.5 : Plan de financement du programme des travaux 2025 d’éclairage public : Lotissement des Capucines et Parking Bois Joli Cœur
• AFFAIRE N° 6.6 : Aire de loisirs du Littoral Sud – Modification du plan de financement – Sollicitation des fonds européens – FEDER
  2021-2027
• AFFAIRE N° 6.7 : Travaux de reconstruction, réhabilitation des réseaux publics routiers et des radiers/OA impactés par le cyclone Garance sur la commune de Trois-Bassins – Sollicitation des fonds européens – FEDER 2021-2027
• AFFAIRE N° 6.8 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs –Budget principal 2025
• AFFAIRE N° 6.9 : Subventions aux associations