Conseil municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 30 janvier 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 06 novembre 2025
• AFFAIRE N° 1.2 : Régulation des collections de la bibliothèque
• AFFAIRE N° 1.3 : Avis préalable à l’implantation de la crèche privée « Brind’éveil »

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Acquisition d’un terrain non-bâti, cadastré AH 1525 en vue de la réalisation d’équipements publics – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 21 04 entre la commune et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (l’EPF Réunion) (Annule et remplace la délibération du Conseil Municipal n° 04 en date du 7 avril 2022)

• AFFAIRE N° 2.2 : Cession parcelle AH 1740 et servitude de passage AH 1741 à Monsieur ZITTE Flavien (Annule et remplace la délibération du Conseil Municipal n° 2.7 en date du 6 novembre 2025)

• AFFAIRE N° 2.3 : Convention quinquennale de concours technique avec la SAFER Réunion

• AFFAIRE N° 2.4 : Avis en tant que Personne Publique Associée sur le projet de Plan de Mobilité du Territoire de l’Ouest (2026-2036)

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent – Educateur territorial des activités physiques et sportives
• AFFAIRE N° 3.2 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent
• AFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Accroissement temporaire d’activité – Emplois non permanents – Substitution au PEC
• AFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité

4- COMMANDE PUBLIQUE

• AFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics

5- MANDAT

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à
  d’autres collectivités territoriales
• AFFAIRE N° 6.2 : Autorisation de signature d’une convention entre la commune de Trois-Bassins et la CRÉOLE pour la pose de coffret AEP dans le cadre du réaménagement de l’allée des Jujubes
• AFFAIRE N° 6.3 : Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
• AFFAIRE N° 6.4 : Utilisation de l’API Impôt Particulier (API IP) proposée par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)
• AFFAIRE N° 6.5 : Attribution d’une subvention à l’Association Réunionnaise pour le Développement de l’Insertion (ARDI) – Année 2026