Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 06 novembre 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 04 septembre 2025
• AFFAIRE N° 1.2 : Rapport d’activités 2024 – SPL TI BABA
• AFFAIRE N° 1.3 : Rapport d’activités 2024 – SPL Energie Réunion
• AFFAIRE N° 1.4 : Convention territoriale globale 2026-2030
• AFFAIRE N° 1.5 : Modalités de mise à disposition des véhicules de service pour l’année 2026

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2026
• AFFAIRE N° 2.2 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2026
• AFFAIRE N° 2.3 : Mission de conseil dans le domaine du logement – Convention à intervenir entre la commune et l’ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) pour l’année 2026
• AFFAIRE N° 2.4 : RHI de Bois de Nèfles – Compte rendu de Clôture
• AFFAIRE N° 2.5 : Concession Littoral Sud_Secteur des Zattes – SPL Grand Ouest – Compte Rendu Annuel d’Activité de Concession – Année 2024
• AFFAIRE N° 2.6 : Bilan de la concertation dans le cadre de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU – Secteur des Zattes
• AFFAIRE N° 2.7 : Cession parcelle AH 1740 et servitude de passage AH 1741 à Monsieur ZITTE Flavien
• AFFAIRE N° 2.8 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par Madame Gaëlle HERODE – AE 391
• AFFAIRE N° 2.9 : Régularisation d’une partie de l’emprise du chemin communal Marocain par la Commune de Trois-Bassins : parcelle AK 2083 (anciennement AK 383) appartenant à Monsieur Paul Maurice PHALARIS
• AFFAIRE N° 2.10 : Achat des parcelles AK 1925, AI 0780 et AI 0782 de la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural Réunion (SAFER Réunion) au profit de la Commune de Trois-Bassins

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2024 – VILLE
• AFFAIRE N° 3.2 : Adhésion à la convention de participation à la Protection Sociale Complémentaire proposée par le CDG et fixation
  du montant de la participation de la collectivité – Volet santé
• AFFAIRE N° 3.3 : Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs de la Ville
• AFFAIRE N° 3.4 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Avancement de grade
  2025
• AFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Orthophoniste territoriale
• AFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité
• AFFAIRE N° 3.7 : Personnel communal – Création de postes : Parcours
  Emploi Compétences pour 2026

4- COMMANDE PUBLIQUE

• AFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics
• AFFAIRE N° 4.2 : Marché de Fournitures et de services de télécommunications – Autorisation de signature des marchés de services

5- MANDAT

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à
  d’autres collectivités territoriales
• AFFAIRE N° 6.2 : Autorisation de signature d’une convention entre la commune de Trois-Bassins et la CRÉOLE pour la réalisation des travaux sur les réseaux AEP et EU dans le cadre du réaménagement du chemin des Barrières
• AFFAIRE N° 6.3 : Plan de financement du programme des travaux 2025 d’éclairage public
• AFFAIRE N° 6.4 : Avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie portant sur le contrat de concession d’aménagement « Littoral Sud – Secteur des Zattes »
• AFFAIRE N° 6.5 : Modification de la régie fossoyage en régie de services extérieurs des pompes funèbres
• AFFAIRE N° 6.6 : Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie de services extérieurs des pompes funèbres
• AFFAIRE N° 6.7 : Désignation du Directeur de la régie de services extérieurs des pompes funèbres
• AFFAIRE N° 6.8 : Occupation du domaine public communal – Tarification pour l’année 2026
• AFFAIRE N° 6.9 : Cession de matériels – véhicules
• AFFAIRE N° 6.10 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2025
• AFFAIRE N° 6.11 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2026
• AFFAIRE N° 6.12 : Subventions aux associations – Avance 2026
• AFFAIRE N° 6.13 : Subventions aux associations – Gala de Kickboxing