Conseil Municipal

La réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 27 mai 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal)

ORDRE DU JOUR

1- AFFAIRES GENERALES

• AFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 03 avril 2025

2- AMENAGEMENT

• AFFAIRE N° 2.1 : Avenant n° 1 au contrat de concession d’aménagement « Littoral Sud – Secteur des Zattes » – Convention d’avance de trésorerie
• AFFAIRE N° 2.2 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AK 487 à Monsieur SALMACIS Josélito
• AFFAIRE N° 2.3 : Délibération prescrivant la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme, définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation préalable
• AFFAIRE N° 2.4 : Dénomination de voies

3- RH

• AFFAIRE N° 3.1 : Avis code éthique et de conduite
• AFFAIRE N° 3.2 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois permanents
• AFFAIRE N° 3.3 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Emplois permanents
• AFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité
• AFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité
• AFFAIRE N° 3.6 : Modification du Règlement du Régime Indemnitaire (RRI)

4- COMMANDE PUBLIQUE

• AFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics

6- FINANCES

• AFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales