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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 27 mai 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 03 avril 2025\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Avenant n° 1 au contrat de concession d’aménagement « Littoral Sud – Secteur des Zattes » – Convention d’avance de trésorerie\nAFFAIRE N° 2.2 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AK 487 à Monsieur SALMACIS Josélito\nAFFAIRE N° 2.3 : Délibération prescrivant la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme\, définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation préalable\nAFFAIRE N° 2.4 : Dénomination de voies\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Avis code éthique et de conduite\nAFFAIRE N° 3.2 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois permanents\nAFFAIRE N° 3.3 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Emplois permanents\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du Règlement du Régime Indemnitaire (RRI)\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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