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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 03 avril 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbaldes délibérations en date du 13 mars 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Avis sur les différentes contractualisations entre la Commune et le CCAS de Trois-Bassins\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Rapport des mandataires 2023 – SPL MARAINA\nAFFAIRE N° 2.2 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par la famille AMASSY René Paul – AE 1084\nAFFAIRE N° 2.3 : Formalisation de la servitude de passage au profit de la parcelle cadastrée AD 735\nAFFAIRE N° 2.4 : Création d’une servitude de passage conventionnelle sur la parcelle communale AH 149 au profit de la parcelle AH 1524\nAFFAIRE N° 2.5 : Convention relative au fonds mutualisé pour l’amélioration de l’habitat (FMAH) – 2025\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Mise en place d’une garantie prévoyance collective au sein de la Collectivité – Proposition\nAFFAIRE N° 3.2 : Avis protection sociale complémentaire risques santé\nAFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – PAT/CASE RURALE _ webmaster/community manager\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification de la durée de travail d’un emploi permanent à temps non complet\nAFFAIRE N° 3.5 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics\nAFFAIRE N° 4.2 : Information du Conseil Municipal sur la liste des marchés conclus en 2024 soumis à publication\n\n \n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Finances\nAFFAIRE N° 6.2 : Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice 2024 – Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.3 : Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice 2024 – Budget Fossoyage\nAFFAIRE N° 6.4 : Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.5 : Vote des taux d’imposition des taxes locales pour l’année 2025\nAFFAIRE N° 6.6 : Budget Primitif pour l’exercice 2025 – Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.7 : Budget Primitif pour l’exercice 2025 – Budget Fossoyage\nAFFAIRE N° 6.8 : Approbation de la redevance d’occupation des salles de veillée de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 6.9 : Approbation des redevances des maisons de quartier et salles polyvalentes de la Commune\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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