BEGIN:VCALENDAR
VERSION:2.0
PRODID:-//Ville de Trois-Bassins - ECPv6.15.20//NONSGML v1.0//EN
CALSCALE:GREGORIAN
METHOD:PUBLISH
X-WR-CALNAME:Ville de Trois-Bassins
X-ORIGINAL-URL:https://trois-bassins.re
X-WR-CALDESC:Évènements pour Ville de Trois-Bassins
REFRESH-INTERVAL;VALUE=DURATION:PT1H
X-Robots-Tag:noindex
X-PUBLISHED-TTL:PT1H
BEGIN:VTIMEZONE
TZID:Indian/Reunion
BEGIN:STANDARD
TZOFFSETFROM:+0400
TZOFFSETTO:+0400
TZNAME:+04
DTSTART:20230101T000000
END:STANDARD
END:VTIMEZONE
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Indian/Reunion:20241031T180000
DTEND;TZID=Indian/Reunion:20241031T190000
DTSTAMP:20260417T155656
CREATED:20241028T095654Z
LAST-MODIFIED:20241028T095704Z
UID:389100-1730397600-1730401200@trois-bassins.re
SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 31 octobre 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 29 août 2024\nAFFAIRE N° 1.2 : Modification du règlement intérieur de la médiathèque\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AH 129 et AH 262 situés au centre-ville et destinés à la requalification des espaces publics du centre-ville _ passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 24 02 entre l’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 2.2 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion du terrain cadastré AH 450 situé rue du stade au centre-ville et destiné à l’extension et aux aménagements connexes de l’école du Petit Pont _ passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 23 04 entre l’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 2.3 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion du terrain cadastré AH 627 situé rue Georges Brassens et destiné à la réalisation de stationnements ou de tout autres équipements en lien avec le complexe sportif Denis Pothin _ passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 21 06 entre l’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 2.4 : Rétrocession d’une partie de l’emprise du chemin Piveteau – Parcelle cadastrée AE 1062\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Accueil et gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur\nAFFAIRE N° 3.2 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Création d’emploi non permanent\nAFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Gestionnaire administratif du FSE+\nAFFAIRE N° 3.4 : Structuration des services – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Responsables de satellite de restauration\nAFFAIRE N° 3.5 : Structuration des services – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Agents d’accueil de la médiathèque\nAFFAIRE N° 3.6 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Avancement de grade\nAFFAIRE N° 3.7 : Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – Précision\n\n4- COMMANDE PUBLIC\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la communauté d’agglomération du Territoire de la côte Ouest et la commune de Trois Bassins pour la réalisation des travaux d’aménagement du chemin des Barrières\nAFFAIRE N° 6.3 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la communauté d’agglomération du Territoire de la côte Ouest et la commune de Trois Bassins pour la réalisation des travaux d’aménagement du chemin du Touring Hôtel\nAFFAIRE N° 6.4 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la communauté d’agglomération du Territoire de la côte Ouest et la commune de Trois Bassins pour la réalisation des travaux réaménagement des voies de l’ex-RHI Littoral\nAFFAIRE N° 6.5 : Convention de délégation de la gestion des eaux pluviales urbaines à la commune de Trois Bassins pour la période 2024-2026\nAFFAIRE N° 6.6 : Convention relative au cadre d’intervention du Pacte Département et Territoires (PDT)\nAFFAIRE N° 6.7 : Convention de co-financement pour la sécurisation de la RD6 du PR16+100 au PR 16+880 – Actualisation du plan de financement\nAFFAIRE N° 6.8 : Opération « Création d’un parking en silo en centre-ville » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO\nAFFAIRE N° 6.9 : Aire de loisirs de Bois de Nèfles – Modification du plan de financement – Sollicitation des fonds européens – FEDER 2021-2027\nAFFAIRE N° 6.10 : API Recherche des personnes physiques (R2P)\nAFFAIRE N° 6.11 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs – Budget principal\nAFFAIRE N° 6.12 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2024\nAFFAIRE N° 6.13 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2025\nAFFAIRE N° 6.14 : Subventions aux associations\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
URL:https://trois-bassins.re/event/conseil-municipal-13/
LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
CATEGORIES:Culture,Education,Enquête,Santé,Sport
ATTACH;FMTTYPE=image/webp:https://trois-bassins.re/wp-content/uploads/2022/11/conseil-municipal1.webp
END:VEVENT
END:VCALENDAR