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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 29 août 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 13 juin 2024\nAFFAIRE N° 1.2 : Projet Alimentaire Territorial (PAT) de Trois Bassins – niveau 2\nAFFAIRE N° 1.3 : Appel à projet « Mieux manger pour tous »\nAFFAIRE N° 1.4 : Convention de financement entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la commune de Trois Bassins pour le projet Case Rurale\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Mandat de maîtrise d’ouvrage « Aménagement de la place de l’église de la commune de Trois Bassins » – Compte Rendu Annuel d’Activité – Année 2023\nAFFAIRE N° 2.2 : Contrat de concession – Littoral Sud – secteur des Zattes\nAFFAIRE N° 2.3 : Cession des parcelles de terrain cadastrées AB N° 184 et 302 – SCI KATRASS – Prorogation n° 2 de l’engagement d’achèvement de la construction\nAFFAIRE N° 2.4 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée  AD 595 à Monsieur ZITTE Alex Franklin\nAFFAIRE N° 2.5 : Rapport d’activité 2023 – SPL Grand Ouest\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2023 – VILLE\nAFFAIRE N° 3.2 : Mise en place d’une garantie prévoyance collective au sein de la Collectivité\nAFFAIRE N° 3.3 : Evolution du tableau des emplois et des effectifs\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification de la durée de travail d’un emploi permanent à temps non complet\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Création d’emplois non permanents\nAFFAIRE N° 3.6 : Plan de valorisation du personnel communal\nAFFAIRE N° 3.7 : Valorisation du personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste\n\n4- COMMANDE PUBLIC\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\nAFFAIRE N° 4.2 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre le Territoire de l’Ouest et les 5 communes membres dans le cadre de l’abonnement mutualisé à « DALLOZ COLLECTIVITES »\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Cession de la structure podium de la place des festivités au plus offrant – Proposition\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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