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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 25 avril 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 04 avril 2024\nAFFAIRE N 1.2 : Convention de mise à disposition par le Territoire de I’Ouest de matériels aux communes pour la lutte contre la divagation animale\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N 2.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises-Transactions foncières pour 2023\nAFFAIRE N 2.2 : Bilan des transactions foncières de I’EPFR pour 2023\nAFFAIRE N 2.3 : Rétrocession de la parcelle cadastrée AH 149 à la commune Trois-Bassins\nAFFAIRE N 2.4 : Rétrocession à la commune des délaissés des parcelles faisant partie de la RHI « GRANDE RAVINE » – Acte rectificatif pour omission d’immeuble\nAFFAIRE N 2.5 : Session de la parcelle AK 1481 à Monsieur POININCOULIN Christopher\nAFFAIRE N 2.6 : Cession de la parcelle AE 1050 à Madame EMERENTIENNE Yolande\nAFFAIRE N 2.7 : Acquisition par I’EPF Réunion de la parcelle cadastrée AD 43 à Bois De Nèfles en vue de la constitution d’une réserve foncière à destination d’équipements – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n°23 23 02 entre I’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N 2.8 : Acquisition par I’EPF Réunion de la parcelle cadastrée AK 559 situé à Grande Ravine les hauts destinée à la réalisation d’équipements publics Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 23 03 entre l’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N 2.9 : Avenant n°1 à la convention de mandat de maitrise d’ouvrage déléguée relative à l’aménagement et à la valorisation de la place de I’Eglise passée avec la SPL Maraina\nAFFAIRE N 2.10 : Conventions relatives au fonds mutualisé pour l’amélioration de I’habitat (FMAH)\nAFFAIRE N 2.11 : Réforme des modalités de gestion et de réservation des logements locatifs sociaux : passage à la gestion de flux\nAFFAIRE N 2.12 : Plan de financement du programme des travaux 2024 / 2025 d’éclairage public\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N 3.1 : Convention portant adhésion à des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux\, proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Réunion\nAFFAIRE N 3.2 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création d’emplois non permanent\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\nAFFAIRE N 4.2 : Information du Conseil Municipal sur la liste des marchés conclus en 2023 soumis à publication\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Demande de subventions à L’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N 6.2 : Garantie d’emprunt à la SHLMR Opération de construction neuve de logements locatifs sociaux « CLOS DES LISERONS « –  Montant du prêt 3 235 693.00 €\nAFFAIRE N 6.3 :Autorisation de signature d’une convention entre la commune de Trois-Bassins et la CRÉOLE pour la pose de coffret AEP dans le cadre du réaménagement de la rue des Amaryllis\nAFFAIRE N 6.4 :Convention cadre de transfert de propriété de matériel acquis pour I’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique (FIP)\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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