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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 07 Mars 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 30 novembre 2023\nAFFAIRE N° 1.2 : Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un téléservice de déclaration des meublés de tourisme et de chambres d’hôtes dénommé DECLALOC CERFA\nAFFAIRE N° 1.3 : Le Fonds Social Européen Plus (FSE+) 2024 – Avenant à la convention initiale\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Rétrocession de la parcelle cadastrée AD 769 à la commune\nAFFAIRE N° 2.2 : Rétrocession d’une partie de l’emprise du chemin Marocain – Parcelles AK 2015 et AK 2018 appartenant à Monsieur FATOL Jean Claude à la commune de Trois Bassins\nAFFAIRE N° 2.3 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par Monsieur AMASSY Bernard dans l’ex-RHI Littoral à Trois Bassins – AE 456\nAFFAIRE N° 2.4 : Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AE 480 –Système d’assainissement des eaux usées de l’école de la Grande Ravine\nAFFAIRE N° 2.5 : Acquisition d’un terrain non bâti\, cadastré AH 211 situé rue François de Mahy destiné à la réalisation d’un équipement public dans le cadre de la structuration du centre-ville – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 23 22 06 entre la Commune et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (l’EPF Réunion)\nAFFAIRE N° 2.6 : Incorporation d’immeubles sans maître\n\n \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Avenant N° 1 à la convention portant adhésion à des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux\, proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Réunion\nAFFAIRE N° 3.2 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Orthophoniste territoriale\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics\n\n5- MANDATS\n\nAFFAIRE N° 5.1 : Indemnités de fonction des élus municipaux – Révision\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2024\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
CATEGORIES:Culture,Education,Enquête,Santé,Sport
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