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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 09 mars 2023 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 01 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 26 janvier 2023\nAFFAIRE N° 02 : Le Fonds Social Européen Plus (FSE+)_Réussite éducative\n\n  \n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 03 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises – Transactions foncières pour 2022\nAFFAIRE N° 04 : Bilan des transactions foncières de l’EPFR pour 2022\nAFFAIRE N° 05 : Acquisition de terrains non-bâtis\, cadastrés AD 84-85 en vue de la réalisation d’équipements publics – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 23 23 01 entre la Commune et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (l’EPF Réunion)\nAFFAIRE N° 06 : Cession des parcelles de terrain cadastrées AB N° 184 et 302 – SCI KATRASS\nAFFAIRE N° 07 : Aliénation de diverses parcelles de terrain\nAFFAIRE N° 08 : Dénomination de voies\n\n  \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 09 : Rapport Social Unique (RSU) 2021\nAFFAIRE N° 10 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Educateur spécialisé en réussite éducative\nAFFAIRE N° 11 : Demande de renouvellement d’agrément au titre de l’engagement service civique\n\n  \n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 12 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises – Marchés publics\n\n  \n5- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 13 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises – Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 14 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Finances\nAFFAIRE N° 15 : Majoration de la taxe d’aménagement – Secteur du littoral – Précisions techniques\nAFFAIRE N° 16 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2023\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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