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DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 06 novembre 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 04 septembre 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Rapport d’activités 2024 – SPL TI BABA\nAFFAIRE N° 1.3 : Rapport d’activités 2024 – SPL Energie Réunion\nAFFAIRE N° 1.4 : Convention territoriale globale 2026-2030\nAFFAIRE N° 1.5 : Modalités de mise à disposition des véhicules de service pour l’année 2026\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 2.2 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 2.3 : Mission de conseil dans le domaine du logement – Convention à intervenir entre la commune et l’ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 2.4 : RHI de Bois de Nèfles – Compte rendu de Clôture\nAFFAIRE N° 2.5 : Concession Littoral Sud_Secteur des Zattes – SPL Grand Ouest – Compte Rendu Annuel d’Activité de Concession – Année 2024\nAFFAIRE N° 2.6 : Bilan de la concertation dans le cadre de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU – Secteur des Zattes\nAFFAIRE N° 2.7 : Cession parcelle AH 1740 et servitude de passage AH 1741 à Monsieur ZITTE Flavien\nAFFAIRE N° 2.8 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par Madame Gaëlle HERODE – AE 391\nAFFAIRE N° 2.9 : Régularisation d’une partie de l’emprise du chemin communal Marocain par la Commune de Trois-Bassins : parcelle AK 2083 (anciennement AK 383) appartenant à Monsieur Paul Maurice PHALARIS\nAFFAIRE N° 2.10 : Achat des parcelles AK 1925\, AI 0780 et AI 0782 de la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural Réunion (SAFER Réunion) au profit de la Commune de Trois-Bassins\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2024 – VILLE\nAFFAIRE N° 3.2 : Adhésion à la convention de participation à la Protection Sociale Complémentaire proposée par le CDG et fixation du montant de la participation de la collectivité – Volet santé\nAFFAIRE N° 3.3 : Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs de la Ville\nAFFAIRE N° 3.4 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Avancement de grade 2025\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Orthophoniste territoriale\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.7 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2026\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics\nAFFAIRE N° 4.2 : Marché de Fournitures et de services de télécommunications – Autorisation de signature des marchés de services\n\n5- MANDAT\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Autorisation de signature d’une convention entre la commune de Trois-Bassins et la CRÉOLE pour la réalisation des travaux sur les réseaux AEP et EU dans le cadre du réaménagement du chemin des Barrières\nAFFAIRE N° 6.3 : Plan de financement du programme des travaux 2025 d’éclairage public\nAFFAIRE N° 6.4 : Avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie portant sur le contrat de concession d’aménagement « Littoral Sud – Secteur des Zattes »\nAFFAIRE N° 6.5 : Modification de la régie fossoyage en régie de services extérieurs des pompes funèbres\nAFFAIRE N° 6.6 : Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie de services extérieurs des pompes funèbres\nAFFAIRE N° 6.7 : Désignation du Directeur de la régie de services extérieurs des pompes funèbres\nAFFAIRE N° 6.8 : Occupation du domaine public communal – Tarification pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 6.9 : Cession de matériels – véhicules\nAFFAIRE N° 6.10 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2025\nAFFAIRE N° 6.11 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2026\nAFFAIRE N° 6.12 : Subventions aux associations – Avance 2026\nAFFAIRE N° 6.13 : Subventions aux associations – Gala de Kickboxing \n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:GALA DE BOXE - Pagang Stri'king 1
DESCRIPTION:🥊 GALA DE SPORTS DE COMBAT – SAMEDI 29 NOVEMBRE 2025 🥊 \nNe manquez pas le grand rendez-vous organisé par l’association Papang Academy ! \n📅 Date : Samedi 29 novembre 2025🕔 Ouverture des portes : 17h00 \n🎟️ Billets en vente :➡️ Au club BCBLR de Saint-Denis➡️ À Trois-Bassins au 0693 02 27 90💶 Tarif : 10 € \n💥 Sur le plateau : des jeunes talents de Trois-Bassins prêts à en découdre et à offrir un spectacle exceptionnel ! \n\n Information circulation – Important\n\n\nLe samedi 29 novembre 2025 à partir de 15h00 et jusqu’au dimanche 30 novembre 2025 à 01h00\,\n\n\n la circulation sera interdite pour tous les véhicules dans la rue desservant le Gymnase Denis POTHIN\,\ndepuis son croisement avec la rue Georges Brassens jusqu’à son croisement avec le Chemin MNEMONIDE.\n\nVenez nombreux soutenir nos sportifs et vivre une soirée riche en énergie ! \n 
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LOCATION:Gymnase Denis Pothin\, 45 Georges Brassens\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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