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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 04 septembre 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 27 mai 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Approbation de la modification des statuts du Territoire de la Côte Ouest : nouvelles compétences en matière de services funéraires\nAFFAIRE N° 1.3 : Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Ouest (CPTS Ouest)\nAFFAIRE N° 1.4 : Régulation des collections de la bibliothèque_2025\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AH 176 – 177 situés au centre-bourg destinés à la réalisation d’un équipement public – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 21 02 entre la commune et l’EPF Réunion\nAFFAIRE N° 2.2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)\nAFFAIRE N° 2.3 : Institution du Droit de préemption sur les fonds commerciaux\, les fonds artisanaux\, les baux commerciaux et les terrains destinés à accueillir un local commercial de 300 à 1 000 m²\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Adhésion à la convention alerte éthique du CDG 974 – Désignation d’un référent alerte éthique pour la Commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 3.2 : Convention d’adhésion aux missions constituant un accompagnement pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)\nAFFAIRE N° 3.3 : Projet d’extension et évolution des horaires d’ouverture de la médiathèque de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.5 : Structuration des services – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes –Plan de valorisation du personnel communal_Plan de titularisation\nAFFAIRE N° 3.6 : Structuration des services – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Plan de valorisation du personnel communal_Révision du temps de travail\nAFFAIRE N° 3.7 : Désignation d’un agent coordonnateur et recrutement de plusieurs agents recenseurs pour l’enquête de recensement de la population 2026\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics\n\n5- MANDAT\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Finances\nAFFAIRE N° 6.3 : Approbation des redevances des maisons de quartier et salles polyvalentes de la Commune – Adaptation de lagrille tarifaire\nAFFAIRE N° 6.4 : Déconstruction\, réhabilitation du bâtiment LAÏPE et extension de l’hôtel de ville de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 6.5 : Plan de financement du programme des travaux 2025 d’éclairage public : Lotissement des Capucines et Parking Bois Joli Cœur\nAFFAIRE N° 6.6 : Aire de loisirs du Littoral Sud – Modification du plan de financement – Sollicitation des fonds européens – FEDER2021-2027\nAFFAIRE N° 6.7 : Travaux de reconstruction\, réhabilitation des réseaux publics routiers et des radiers/OA impactés par le cyclone Garance sur la commune de Trois-Bassins – Sollicitation des fonds européens – FEDER 2021-2027\nAFFAIRE N° 6.8 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs –Budget principal 2025\nAFFAIRE N° 6.9 : Subventions aux associations\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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DESCRIPTION: 𝕍𝔼𝕃𝕆ℝ𝕌ℕ 𝔽𝔼𝕊𝕋𝕀𝕍𝔸𝕃 – É𝔻𝕀𝕋𝕀𝕆ℕ 𝟚𝟘𝟚𝟝  Trois-Bassins 27 & 28 septembre 2025\n \n \n Au programme de l’édition 2025 :\n Velorun Challenge en binôme Trophée régional des jeunes vététistes Rando vélo gourmande Rando sportive : 𝘛𝘳𝘰𝘱𝘩é𝘦 𝘥𝘦𝘴 𝘨𝘳𝘪𝘮𝘱𝘦𝘶𝘳𝘴 Animations village bien être Musique\, surprises et convivialité \n \nUn week-end accessible à toutes et tous\,Un festival sportif\, festif\, et résolument local \n \n \n RDV très bientôt pour l’ouverture des inscriptions et toutes les infos sur le site officielInfos : https://www.facebook.com/velorunfestival\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n			\n				Arrêté 327/AM/2025
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