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SUMMARY:Permanence de la SAFER
DESCRIPTION:PERMANENCE DE LA SAFER\n			\n				\n				\n				\n				\n				JUIN 2026\nLes jeudis 04\, 11\, 18 et 25\nDe 8H30 – 12H00 / 13H00 – 16H00\n			\n				\n				\n				\n				\n				à la l’Alambic\nContact : Marion LE MOAL\, Chargée de mission SAFER\nTEL : 0692 77 07 80
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SUMMARY:Visites apprenantes et inspirantes
DESCRIPTION:Matinée d’immersion pour découvrir les métiers de l’agricultures et de la transformation alimentaire.\n📅 Mardi 09 juin 2026⏰ Heure et lieu de rendez-vous : 8h00 devant le Lycée retour à 11h30 \n Publics : Demandeurs d’emploi\, jeunes en insertion\, porteurs de projets agro-alimentaires \nVenez découvrir les métiers de l’agriculture et de la transformation alimentaire à travers une matinée immersive\, riche en échanges et en découvertes. 🚜🥬Destinée aux demandeurs d’emploi\, jeunes en insertion et porteurs de projets agro-alimentaires\, cette rencontre permettra de mieux comprendre les savoir-faire\, les opportunités et les réalités du secteur agricole local. \ninfo/resa auprès de la Case Rurale: 0692 46 07 28 (Carmen) \n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				À prévoir par les participants\n💧 Eau \n🥤 Gobelet réutilisable \n✍️ Stylo + papier \n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				 Prévu par les organisateurs\n🚌 Transport en bus
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 avril 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 23 avril 2026\nAFFAIRE N° 1.2 : Rapport des mandataires 2025 – SPL MARAINA\nAFFAIRE N° 1.3 : Avis préalable à l’implantation de la micro-crèche « Le paradis des enfants 3 » \n\n2- AMENAGEMENT\nAFFAIRE N° 2.1 :Transfert de compétence en matière d’élaboration des documents d’urbanisme – Plan Local d’Urbanisme (PLU) AFFAIRE N° 2.2 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion du terrain cadastré AH 617 situé 19 rue François De Mahy destiné à la structuration du centre-ville – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 23 25 02 entre la Commune et l’EPF RéunionAFFAIRE N° 2.3 :Déconstruction\, réhabilitation du bâtiment LAÏPE et extension de l’hôtel de ville de Trois-Bassins – Révision de l’enveloppe budgétaire  \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité\, le CCAS de Les Trois-Bassins et la Caisse des écoles\nAFFAIRE N° 3.2 :Modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en Matière de Santé\, de Sécurité et de Conditions de Travail\nAFFAIRE N° 3.3 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent – Système informatique AFFAIRE N° 3.4 :Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois permanents – Vie scolaire\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Accroissement temporaire d’activité – Emplois non permanents – Substitution au PEC\nAFFAIRE N° 3.7 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement saisonnier d’activité\nAFFAIRE N° 3.8 : Actualisation des montants des indemnités d’astreinte Autres filières\nAFFAIRE N° 3.9 : Demande de renouvellement d’agrément au titre de l’engagement service civique\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n5- MANDAT\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Abrogation de la délibération n° 6.8 du Conseil municipal du 31 octobre 2024 relative à l’opération « Création d’un parking en silo en centre-ville » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO \nAFFAIRE N° 6.2 : Opération « Création de deux salles de veillée mortuaire » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO \nAFFAIRE N° 6.3 : Opération « Création d’une salle polyvalente » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO \nAFFAIRE N° 6.4 : Adhésion à la médiation à la consommation – Salle de veillée mortuaire \nAFFAIRE N° 6.5 : Approbation de la redevance d’occupation des salles de veillée de Trois Bassins – Actualisation \n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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