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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 06 novembre 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 04 septembre 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Rapport d’activités 2024 – SPL TI BABA\nAFFAIRE N° 1.3 : Rapport d’activités 2024 – SPL Energie Réunion\nAFFAIRE N° 1.4 : Convention territoriale globale 2026-2030\nAFFAIRE N° 1.5 : Modalités de mise à disposition des véhicules de service pour l’année 2026\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 2.2 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 2.3 : Mission de conseil dans le domaine du logement – Convention à intervenir entre la commune et l’ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 2.4 : RHI de Bois de Nèfles – Compte rendu de Clôture\nAFFAIRE N° 2.5 : Concession Littoral Sud_Secteur des Zattes – SPL Grand Ouest – Compte Rendu Annuel d’Activité de Concession – Année 2024\nAFFAIRE N° 2.6 : Bilan de la concertation dans le cadre de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU – Secteur des Zattes\nAFFAIRE N° 2.7 : Cession parcelle AH 1740 et servitude de passage AH 1741 à Monsieur ZITTE Flavien\nAFFAIRE N° 2.8 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par Madame Gaëlle HERODE – AE 391\nAFFAIRE N° 2.9 : Régularisation d’une partie de l’emprise du chemin communal Marocain par la Commune de Trois-Bassins : parcelle AK 2083 (anciennement AK 383) appartenant à Monsieur Paul Maurice PHALARIS\nAFFAIRE N° 2.10 : Achat des parcelles AK 1925\, AI 0780 et AI 0782 de la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural Réunion (SAFER Réunion) au profit de la Commune de Trois-Bassins\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2024 – VILLE\nAFFAIRE N° 3.2 : Adhésion à la convention de participation à la Protection Sociale Complémentaire proposée par le CDG et fixation du montant de la participation de la collectivité – Volet santé\nAFFAIRE N° 3.3 : Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs de la Ville\nAFFAIRE N° 3.4 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Avancement de grade 2025\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Orthophoniste territoriale\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.7 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2026\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics\nAFFAIRE N° 4.2 : Marché de Fournitures et de services de télécommunications – Autorisation de signature des marchés de services\n\n5- MANDAT\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Autorisation de signature d’une convention entre la commune de Trois-Bassins et la CRÉOLE pour la réalisation des travaux sur les réseaux AEP et EU dans le cadre du réaménagement du chemin des Barrières\nAFFAIRE N° 6.3 : Plan de financement du programme des travaux 2025 d’éclairage public\nAFFAIRE N° 6.4 : Avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie portant sur le contrat de concession d’aménagement « Littoral Sud – Secteur des Zattes »\nAFFAIRE N° 6.5 : Modification de la régie fossoyage en régie de services extérieurs des pompes funèbres\nAFFAIRE N° 6.6 : Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie de services extérieurs des pompes funèbres\nAFFAIRE N° 6.7 : Désignation du Directeur de la régie de services extérieurs des pompes funèbres\nAFFAIRE N° 6.8 : Occupation du domaine public communal – Tarification pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 6.9 : Cession de matériels – véhicules\nAFFAIRE N° 6.10 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2025\nAFFAIRE N° 6.11 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2026\nAFFAIRE N° 6.12 : Subventions aux associations – Avance 2026\nAFFAIRE N° 6.13 : Subventions aux associations – Gala de Kickboxing \n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Atelier de Sophrologie Parents-Enfants
DESCRIPTION:Avec Alexia Melac\, sophrologue \nVenez découvrir les bienfaits de la sophrologie avec votre enfant :  \n  \nGestion des émotions \nConfiance en soi \nEvacuer les tensions \n  \n\nSur inscription à l’accueil de la Médiathèque\nou par téléphone au 0262 91 55 64\nÀ partir de 3 ans\nDurée : 1h30
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SUMMARY:CASE RURALE - visites apprenantes & inspirantes
DESCRIPTION:Consommer sans déchet & Découverte de l’ESS\n📅 Mercredi 19 novembre 2025📍 Lieu de la visite : Saint-Paul\, centre-ville⏰ Heure et lieu de rendez-vous : 8h30 à l’Alambic\, retour à 15h30 \nObjectifs : connaitre les principes d’une consommation responsable et sans déchet ; identifier des solutions locales pour réduire les déchets à la source (vrac\, circuits courts\, réutilisation) ; comprendre l’impact social\, économique et environnemental de ces démarches collectives. \nProgramme :  \n\nVisite du marché du Vrac et rencontre avec les associations impliquées\nDécouverte d’une action concrète favorisant le lien social\, le pouvoir d’achat et la réduction des déchets\nParticipation à la Journée de l’ESS de St Paul et rencontre avec ses acteurs\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				À prévoir par les participants\n💧 Eau \n🥤 Gobelet réutilisable \n✍️ Stylo \n👒 Chapeau \n			\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				​Prévu par les organisateurs\n🚌 Transport en bus \n🧊🥤 Eau fraîche & sirop \n🍱 Pique-nique du midi
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SUMMARY: Le Marché du Terroir et des Savoir-Faire
DESCRIPTION: Le Marché du Terroir et des Savoir-Faire de Trois-Bassins fait son grand retour sur la place de l’église ! \nVenez découvrir et soutenir les producteurs locaux\, artisans et savoir-faire du terroir réunionnais !\n \n Quand ? Les 2ème et 4ème samedi de chaque mois\, de 8h à 13hPROCHAINS RDV :– SAMEDI 13 DECEMBRE 2025\n-SAMEDI 27 DECEMBRE 2025\n \n Où ? Sur la place de l’église de Trois-Bassins au centre ville\n \n Vous êtes producteur\, artisan ou créateur local ? Vous souhaitez exposer vos produits ?\nLes inscriptions pour un stand se font auprès de La Case Rurale au  0692 46 07 28Venez nombreux pour soutenir notre territoire et ses talents !
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LOCATION:Parking de l’Eglise\, 7 rue Georges Brassens\, Trois Bassins\, Réunion
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SUMMARY:La Caravane du Département
DESCRIPTION:La Caravane du Département\nAccès aux droits et à l’information\, de la Parentalité\, de la Conjugalité et de la Santé et de l’Insertion sur Trois Bassins !\n\nQu’est ce que c’est la Caravane du Département ?\n\nChef de file de l’action sociale\, le Département s’engage dans un plan de modernisation de l’accueil de proximité\, inscrit à la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté. \nLa caravane d’accès aux droits et à l’information vise ainsi à lutter contre le nom recours aux droits et offre des conditions équitables et respectueuses d’accueil des publics les plus éloignés des services départementaux. \nDans une démarche de plus grande proximité et afin « d’aller vers » les personnes les plus isolées\, les plus vulnérables\, les agents du Département se déplaceront dans les quartiers des Hauts de l’île pour favoriser l’accès aux droits et à l’information. Inscrite à la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté\, la caravane départementale sillonnera l’ensemble du territoire pour rompre avec un isolement multifactoriel des publics vulnérables : fracture numérique\, éloignement des services publics\, difficulté familiale\, précarité… \nRetrouvez plus d’information en cliquant ici. \nVous avez des questions sur les aides sociales\, besoin d’une écoute ou d’un conseil ? \n> La Caravane vous donne rendez-vous le mercredi 26 novembre 2025 de 8h30 à 14h.\nLes professionnels du Département et ses partenaires sont à votre écoute ! \n\n Parking de l’église\, place Jeanne d’arc 97426 Trois Bassins \n\n 
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LOCATION:Parking de l’Eglise de Trois-Bassins\, 7 rue Georges Brassens
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