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SUMMARY:La SARavàn' à Trois Bassins
DESCRIPTION:VIEN WAR NOUS DANN’ SARavàn’\n			\n				\n				\n				\n				\n				Jeudi 04 avril 2024 à L’Alambic – Trois Bassins\n			\n				\n				\n				\n				\n				\ntout public\n\n			\n				\n				\n				\n				\n				À travers la SARavàn’\, la Région Réunion vient à Trois Bassins\, à l’Alambic (Impasse Célimène)\, le 4 avril pour élaborer avec vous le nouveau Schéma d’Aménagement Régional (SAR) qui déterminera l’avenir de La Réunion jusqu’en 2050. \nKosa SAR La ? Le SAR a le moyen de mieux équilibrer nos vies au quotidien dans les quartiers\, dans les hauts\, dans les mi-pentes\, pour nos marmay\, nos gramouns. \n« Comment habiter La Réunion ? »\, « Comment se nourrir en local ? »\, « Comment faire de La Réunion\, territoire de ressources\, un territoire productif ? » Comment assurer l’autonomie énergétique et l’économie circulaire ? » \nCe sont les grands défis auxquels le SAR doit répondre. \nInformation aux riverains : la circulation et le stationnement seront interdits ce jeudi 04 avril 2024 de 06h00 à 18h00 dans l’allée Célimène. 
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LOCATION:Pôle Culturel et Sportif\, 28 rue Georges BRASSENS\, TROIS BASSINS\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 07 Mars 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 30 novembre 2023\nAFFAIRE N° 1.2 : Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un téléservice de déclaration des meublés de tourisme et de chambres d’hôtes dénommé DECLALOC CERFA\nAFFAIRE N° 1.3 : Le Fonds Social Européen Plus (FSE+) 2024 – Avenant à la convention initiale\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Rétrocession de la parcelle cadastrée AD 769 à la commune\nAFFAIRE N° 2.2 : Rétrocession d’une partie de l’emprise du chemin Marocain – Parcelles AK 2015 et AK 2018 appartenant à Monsieur FATOL Jean Claude à la commune de Trois Bassins\nAFFAIRE N° 2.3 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par Monsieur AMASSY Bernard dans l’ex-RHI Littoral à Trois Bassins – AE 456\nAFFAIRE N° 2.4 : Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AE 480 –Système d’assainissement des eaux usées de l’école de la Grande Ravine\nAFFAIRE N° 2.5 : Acquisition d’un terrain non bâti\, cadastré AH 211 situé rue François de Mahy destiné à la réalisation d’un équipement public dans le cadre de la structuration du centre-ville – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 23 22 06 entre la Commune et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (l’EPF Réunion)\nAFFAIRE N° 2.6 : Incorporation d’immeubles sans maître\n\n \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Avenant N° 1 à la convention portant adhésion à des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux\, proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Réunion\nAFFAIRE N° 3.2 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Orthophoniste territoriale\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics\n\n5- MANDATS\n\nAFFAIRE N° 5.1 : Indemnités de fonction des élus municipaux – Révision\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2024\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 30 novembre 2023 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 21 septembre 2023\nAFFAIRE N° 1.2 : Rapport d’activités 2022 – SPL Horizon Réunion\nAFFAIRE N° 1.3 : Contrat d’engagement entre l’éco-organisme ALCOME etla commune de Trois Bassins\nAFFAIRE N° 1.4 : Bail de trente ans au profit du Wood hôtel – Approbation\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2024\nAFFAIRE N° 2.2 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2024\nAFFAIRE N° 2.3 : Mission de conseil dans le domaine du logement – Convention à intervenir entre la commune et l’ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) pour l’année 2024\nAFFAIRE N° 2.4 : Mandat de maîtrise d’ouvrage « Aménagement de la place de l’église de la commune de Trois Bassins » – Compte Rendu d’Activité – Année 2022\nAFFAIRE N° 2.5 : Avis sur la proposition de composition de la Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols instaurée par la loi 2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols et à renforcer l’accompagnement des élus locaux\nAFFAIRE N° 2.6 : Dénomination de voies\n\n \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2022 – VILLE\nAFFAIRE N° 3.2 : Convention d’adhésion à la mission de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Réunion\nAFFAIRE N° 3.3 : Convention d’adhésion à la mission d’hygiène et sécurité du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Réunion\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création de deux emplois non permanents\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Contrat de projet – Animateur de la case rurale\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des effectifs\nAFFAIRE N° 3.7 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2024\n\n  \n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics\n\n  \n5- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 5.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 5.2 : Régie principale unique mixte (avances et recettes) – Elargissement du champ de compétence\nAFFAIRE N° 5.3 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs et créances éteintes – Budget principal\nAFFAIRE N° 5.4 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2024\nAFFAIRE N° 5.5 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2023\nAFFAIRE N° 5.6 : Attribution d’une bourse au Lycée Paule Pignolet de Fresne Rivière de Trois Bassins\nAFFAIRE N° 5.7 : Subventions aux associations\n\n  \n6- MANDATS\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Maintien ou non des fonctions des adjoint(e)s au Maire\, après retrait de l’ensemble de leurs délégations\nAFFAIRE N° 6.2 : Détermination du nombre des adjoints au Maire et fixation de l’ordre des adjoints\nAFFAIRE N° 6.3 : Election des nouveaux adjoints au Maire\nAFFAIRE N° 6.4 : Indemnités de fonction des élus municipaux\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Commémoration de l'Armistice de 1918
DESCRIPTION:Le Maire\, Daniel PAUSE et le Conseil Municipal vous convient à la commémoration de l’Armistice de 1918.\nLe samedi 11 novembre 2023\n\n\n10h : Messe\n\n\n11h : Dépôt de gerbe (place de l’Église)\n\n\nSuivi d’un vin d’honneur (école Bois joli cœur)\n\n\n \n			\n				\n				\n				\n				\n				INFO PRATIQUE :\nDu vendredi 10 novembre 2023 à partir de 22H jusqu’au 11 novembre 2023 à 13H\, la circulation et le stationnement de tous les véhicules motorisés seront interdits sur la place de l’église. \nArrêté n°615
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SUMMARY:SARavàn
DESCRIPTION:VIEN WAR NOUS DANN’ SARavàn’\n			\n				\n				\n				\n				\n				Lundi 06 novembre 2023 à L’Alambic – Trois bassins\n			\n				\n				\n				\n				\n				\ntout public\n\n			\n				\n				\n				\n				\n				À travers la SARavàn’\, la Région Réunion vient à Trois Bassins\, à l’Alambic (Impasse Célimène)\, le 6 novembre pour élaborer avec vous le nouveau Schéma d’Aménagement Régional (SAR) qui déterminera l’avenir de La Réunion jusqu’en 2050. \nKosa SAR La ? Le SAR a le moyen de mieux équilibrer nos vies au quotidien dans les quartiers\, dans les hauts\, dans les mi-pentes\, pour nos marmay\, nos gramouns. \n« Comment habiter La Réunion ? »\, « Comment se nourrir en local ? »\, « Comment faire de La Réunion\, territoire de ressources\, un territoire productif ? » Comment assurer l’autonomie énergétique et l’économie circulaire ? » \nCe sont les grands défis auxquels le SAR doit répondre. \nVien don zot l’avis ! Partaz out Zarlor ! Rakont a nou out zistoir avec le théâtre forum ! \nInformation aux riverains : la circulation et le stationnement seront interdits ce lundi 06 novembre 2023 de 06h00 à 18h00 dans l’allée Célimène.  \nRetrouvez ci-joint : L’ARRÊTE N°592 IMPASSE CÉLIMÈNE \n			\n				\n				\n				\n				\n				Plateforme de réservation en ligne disponible \nINSCRIPTION AU THÉÂTRE FORUM ACCESSIBLE SUR LE SITE INTERNET \nSAR.REGIONREUNION.COM
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LOCATION:Pôle Culturel et Sportif\, 28 rue Georges BRASSENS\, TROIS BASSINS\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Réunion Publique - Révision du PLU
DESCRIPTION:REUNION PUBLIQUE – CONCERTATION PRÉALABLE RÉVISION DU PLU *\nLundi 30 Octobre 2023 – 18h00\nà l’Alambic – Salle Verte \n(28 rue Georges Brassens 97426 Trois Bassins) \n			\n				\n				\n				\n				\n				La commune engage la révision de son PLU ! Koza zot y di?\nLa 1ère réunion publique de concertation préalable à la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) se déroulera\, lundi 30 octobre 2023 à 18h00 à l’Alambic de Trois Bassins. \nUne réunion en 2 temps:\n\nInformation sur le PLU de Trois Bassins – Qu’est ce que c’est le PLU? Quelles évolutions pour la commune ?\nTemps de parole – Echanges avec les urbanistes\n\n			\n				\n				\n				\n				\n				*Plan Local d’Urbanisme
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LOCATION:Pôle Culturel et Sportif\, 28 rue Georges BRASSENS\, TROIS BASSINS\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 avril 2023 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 01 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 06 avril 2023\nAFFAIRE N° 02 : Convention cadre Petites Villes de Demain 2021-2026 portant avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) intercommunale de la Côte Ouest\nAFFAIRE N° 03 : Règlement intérieur du cimetière de Trois Bassins\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 09 mars 2023 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 01 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 26 janvier 2023\nAFFAIRE N° 02 : Le Fonds Social Européen Plus (FSE+)_Réussite éducative\n\n  \n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 03 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises – Transactions foncières pour 2022\nAFFAIRE N° 04 : Bilan des transactions foncières de l’EPFR pour 2022\nAFFAIRE N° 05 : Acquisition de terrains non-bâtis\, cadastrés AD 84-85 en vue de la réalisation d’équipements publics – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 23 23 01 entre la Commune et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (l’EPF Réunion)\nAFFAIRE N° 06 : Cession des parcelles de terrain cadastrées AB N° 184 et 302 – SCI KATRASS\nAFFAIRE N° 07 : Aliénation de diverses parcelles de terrain\nAFFAIRE N° 08 : Dénomination de voies\n\n  \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 09 : Rapport Social Unique (RSU) 2021\nAFFAIRE N° 10 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Educateur spécialisé en réussite éducative\nAFFAIRE N° 11 : Demande de renouvellement d’agrément au titre de l’engagement service civique\n\n  \n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 12 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises – Marchés publics\n\n  \n5- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 13 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises – Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 14 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Finances\nAFFAIRE N° 15 : Majoration de la taxe d’aménagement – Secteur du littoral – Précisions techniques\nAFFAIRE N° 16 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2023\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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