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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 9 avril 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 28 mars 2026\nAFFAIRE N° 1.2 : Règlement intérieur du Conseil Municipal\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Transactions foncières pour 2025\nAFFAIRE N° 2.2 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 68 pour la réalisation des travaux de confortement du chemin Mnémonide\nAFFAIRE N° 2.3 : Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) du Territoire de l’Ouest – Prorogation de la convention PVD\nAFFAIRE N° 2.4 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AE 556p à Monsieur SICARD Alexandre\nAFFAIRE N° 2.5 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AB 1987\, AB 1978\, AB 1976\, AB 1981\, AB 1983 et AB 1984 (issus de la division des parcelles AB 315p et AB 157p) situés sur le territoire de la commune destinés à l’aménagement du littoral – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 26 02 entre la Commune et l’EPF Réunion\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent – Opérateur territorial des activités physiques et sportives\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Marché de Fournitures et de services de télécommunications – Autorisation de signature des marchés de services\n\n5- MANDAT\n\nAFFAIRE N° 5.1 : Indemnités de fonction des élus municipauxAFFAIRE N° 5.2 : Représentation dans les organismes extérieursAFFAIRE N° 5.3 : Formation des élus\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Garantie d’emprunt à la SHLMR – Opération de construction neuve de logements locatifs sociaux « CLOS DES LISERONS » – Montant du prêt complémentaire de 123 500\,00 €\nAFFAIRE N° 6.3 : Subventions aux associations – Association JSTB\nAFFAIRE N° 6.4 : Règlement Budgétaire et Financier\nAFFAIRE N° 6.5 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2026\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Job dating - Mob'île interim
DESCRIPTION:📣 Job Dating à Trois-Bassins !\n			\n				\n				\n				\n				\n				L’agence Mob’île Intérim vient à votre rencontre pour une matinée dédiée à l’emploi 🤝 \n📆 Mercredi 29 avril 2026📍 Centre Communal du Littoral – 6 allée des Filaos⌚ De 9h à 12h \n👉 Vous êtes à la recherche d’un emploi ou de missions en intérim ?Venez échanger directement avec des recruteurs et saisir de nouvelles opportunités ! \n⚠️ Pensez à apporter votre CV \nUne occasion à ne pas manquer pour booster votre parcours professionnel ! \nOuvert à toutes et à tous – venez nombreux ! \n			\n				\n				\n				\n				\n				www.serviceinterim.fr \n 
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SUMMARY:Plan de Mobilité
DESCRIPTION:PERMANENCE DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				JUIN 2026\n03\, 22\nDe 8H00 – 11H00\n			\n				\n				\n				\n				\n				à la mairie
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SUMMARY:Permanence de la SAFER
DESCRIPTION:PERMANENCE DE LA SAFER\n			\n				\n				\n				\n				\n				JUIN 2026\nLes jeudis 04\, 11\, 18 et 25\nDe 8H30 – 12H00 / 13H00 – 16H00\n			\n				\n				\n				\n				\n				à la l’Alambic\nContact : Marion LE MOAL\, Chargée de mission SAFER\nTEL : 0692 77 07 80
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 avril 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 23 avril 2026\nAFFAIRE N° 1.2 : Rapport des mandataires 2025 – SPL MARAINA\nAFFAIRE N° 1.3 : Avis préalable à l’implantation de la micro-crèche « Le paradis des enfants 3 » \n\n2- AMENAGEMENT\nAFFAIRE N° 2.1 :Transfert de compétence en matière d’élaboration des documents d’urbanisme – Plan Local d’Urbanisme (PLU) AFFAIRE N° 2.2 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion du terrain cadastré AH 617 situé 19 rue François De Mahy destiné à la structuration du centre-ville – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 23 25 02 entre la Commune et l’EPF RéunionAFFAIRE N° 2.3 :Déconstruction\, réhabilitation du bâtiment LAÏPE et extension de l’hôtel de ville de Trois-Bassins – Révision de l’enveloppe budgétaire  \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité\, le CCAS de Les Trois-Bassins et la Caisse des écoles\nAFFAIRE N° 3.2 :Modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en Matière de Santé\, de Sécurité et de Conditions de Travail\nAFFAIRE N° 3.3 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent – Système informatique AFFAIRE N° 3.4 :Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois permanents – Vie scolaire\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Accroissement temporaire d’activité – Emplois non permanents – Substitution au PEC\nAFFAIRE N° 3.7 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement saisonnier d’activité\nAFFAIRE N° 3.8 : Actualisation des montants des indemnités d’astreinte Autres filières\nAFFAIRE N° 3.9 : Demande de renouvellement d’agrément au titre de l’engagement service civique\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n5- MANDAT\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Abrogation de la délibération n° 6.8 du Conseil municipal du 31 octobre 2024 relative à l’opération « Création d’un parking en silo en centre-ville » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO \nAFFAIRE N° 6.2 : Opération « Création de deux salles de veillée mortuaire » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO \nAFFAIRE N° 6.3 : Opération « Création d’une salle polyvalente » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO \nAFFAIRE N° 6.4 : Adhésion à la médiation à la consommation – Salle de veillée mortuaire \nAFFAIRE N° 6.5 : Approbation de la redevance d’occupation des salles de veillée de Trois Bassins – Actualisation \n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Kafé Kozé - RDV des professionnels
DESCRIPTION:Kafé Kozé\n			\n				\n				\n				\n				\n				avec France Travail \n Mardi 16 Juin 2026 à l’Alambic\nà partir de 15H00\n			\n				\n				\n				\n				\n				France Travail de Saint-Leu et la collectivité de Trois Bassins ont le plaisir de vous inviter à un Kafé Kozé dédié aux entreprises du territoire. \nCet événement\, organisé en partenariat avec les acteurs de l’emploi\, de la formation et du développement économique du territoire\, sera l’occasion de découvrir les dispositifs d’accompagnement proposés aux entreprises\, d’échanger avec les partenaires présents et de favoriser les collaborations locales dans un cadre convivial.  \n📅 Date : 16 juin 2026🕝 Horaires : de 14h45 à 17h30📍 Lieu : L’Alambic – Pôle Culturel et Sportif de Trois Bassins
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LOCATION:Pôle Culturel et Sportif\, 28 rue Georges BRASSENS\, TROIS BASSINS\, 97426\, Réunion
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