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SUMMARY:Journées France Services / centre
DESCRIPTION:Rendez-vous le 11/10/2024 de 8h00-12h00 à la France Services\nL’Agence nationale de la cohésion des territoires\, pilote du réseau national des plus de 2 750 France services\, organise la 4ème édition des Journées France services. \n\n\n\nCes journées sont l’occasion de faire connaitre le programme à l’échelle locale et l’étendu du bouquet de services. \nEn allant en France services\, vous avez accès en un seul lieu aux principaux organismes de service public pour y être accompagné dans vos démarches administratives du quotidien. De l’immatriculation de votre véhicule à votre déclaration d’impôts en passant par vos accès aux services en ligne\, les conseillers sont formés pour vous accompagner. \nElles s’inscrivent directement dans une démarche “d’aller-vers” les usagers et une dynamique d’amélioration continue de la qualité de service\, au cœur du programme France services depuis son lancement.
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SUMMARY:Journées France Services / Quartier de Bois de nèfles
DESCRIPTION:Rendez-vous le 10/10/2024 de 8h30-11h30 à la maison de quartier de Bois de Nèfles\nL’Agence nationale de la cohésion des territoires\, pilote du réseau national des plus de 2 750 France services\, organise la 4ème édition des Journées France services. \n\n\n\nCes journées sont l’occasion de faire connaitre le programme à l’échelle locale et l’étendu du bouquet de services. \nEn allant en France services\, vous avez accès en un seul lieu aux principaux organismes de service public pour y être accompagné dans vos démarches administratives du quotidien. De l’immatriculation de votre véhicule à votre déclaration d’impôts en passant par vos accès aux services en ligne\, les conseillers sont formés pour vous accompagner. \nElles s’inscrivent directement dans une démarche “d’aller-vers” les usagers et une dynamique d’amélioration continue de la qualité de service\, au cœur du programme France services depuis son lancement.
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SUMMARY:FORUM DES ASSOS
DESCRIPTION:La ville de Trois-Bassins vous invite au forum des associations le 14 septembre 2024 de 8h à 13h sur la place de l’église\, en parallèle du marché du terroir et des savoir-faire de Trois-Bassins.\nUn évènement ouvert au public et gratuit qui permettra aux associations de faire connaître leurs activités sur un stand personnalisé et de recenser les nouvelles demandes d’adhésion. Ce forum accueillera également une Journée Jeunesse.\n \nViens découvrir et t’inscrire dans le club qui te passionne !\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Marché du Terroir et des Savoir-faire\n			\n				\n				\n				\n				\n				Le Marché du Terroir et des Savoir-faire se tiendra le samedi 14 SEPTEMBRE de 8H à 13H au centre-ville de Trois-Bassins sur la Place de l’Eglise. \n\nOrganisé par la Ville de Trois-Bassins et les commerçants du centre ville.
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 29 août 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 13 juin 2024\nAFFAIRE N° 1.2 : Projet Alimentaire Territorial (PAT) de Trois Bassins – niveau 2\nAFFAIRE N° 1.3 : Appel à projet « Mieux manger pour tous »\nAFFAIRE N° 1.4 : Convention de financement entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la commune de Trois Bassins pour le projet Case Rurale\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Mandat de maîtrise d’ouvrage « Aménagement de la place de l’église de la commune de Trois Bassins » – Compte Rendu Annuel d’Activité – Année 2023\nAFFAIRE N° 2.2 : Contrat de concession – Littoral Sud – secteur des Zattes\nAFFAIRE N° 2.3 : Cession des parcelles de terrain cadastrées AB N° 184 et 302 – SCI KATRASS – Prorogation n° 2 de l’engagement d’achèvement de la construction\nAFFAIRE N° 2.4 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée  AD 595 à Monsieur ZITTE Alex Franklin\nAFFAIRE N° 2.5 : Rapport d’activité 2023 – SPL Grand Ouest\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2023 – VILLE\nAFFAIRE N° 3.2 : Mise en place d’une garantie prévoyance collective au sein de la Collectivité\nAFFAIRE N° 3.3 : Evolution du tableau des emplois et des effectifs\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification de la durée de travail d’un emploi permanent à temps non complet\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Création d’emplois non permanents\nAFFAIRE N° 3.6 : Plan de valorisation du personnel communal\nAFFAIRE N° 3.7 : Valorisation du personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste\n\n4- COMMANDE PUBLIC\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\nAFFAIRE N° 4.2 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre le Territoire de l’Ouest et les 5 communes membres dans le cadre de l’abonnement mutualisé à « DALLOZ COLLECTIVITES »\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Cession de la structure podium de la place des festivités au plus offrant – Proposition\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 13 juin 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 25 avril 2024 ​\nAFFAIRE N 1.2 : Dénomination du stade du Littoral – Jules\, Henri MARDEMOUTOU (dit COUPOU)\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N 3.1 : Engagement service civique – Année 2024\nAFFAIRE N 3.2 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création d’emplois non permanents\n\n5- MANDATS\n\nAFFAIRE N 5.1 : Mandat spécial – Tiers-Lieux/Démonstrateurs des transitions territoriales\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N 6.2 : Plan de financement n° 2 du programme des travaux 2024/2025 d’éclairage public\nAFFAIRE N 6.3 : Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux \nAFFAIRE N 6.4 : Participation complémentaire au GIP-RNMR pour 2024 \nAFFAIRE N 6.5 : Subventions aux associations – Complément \n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:REUNION PUBLIQUE - RÉVISION DU PLU
DESCRIPTION:La commune a engagé la révision de son PLU ! Kosa zot i di?\n  \n			\n				\n				\n				\n				\n				REUNIONS PUBLIQUES – CONCERTATION PRÉALABLE RÉVISION DU PLU *\n  \nMercredi 12 juin 2024 :\n\n\n17H00 Montvert  – Maison de quartier\n\n\n  \n			\n				\n				\n				\n				\n				*Plan Local d’Urbanisme
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SUMMARY:Réunions publiques - Concertation préalable révision du PLU
DESCRIPTION:La commune a engagé la révision de son PLU ! Kosa zot i di?\n  \n			\n				\n				\n				\n				\n				REUNIONS PUBLIQUES – CONCERTATION PRÉALABLE RÉVISION DU PLU *\n  \nMercredi 29 Mai 2024 :\n\n\n16h30  Littoral – Maison de quartier Montée Panon\n\n\n18H30 Centre ville / Montvert  – à l’Alambic (Salle Verte)\n\n\n  \n			\n				\n				\n				\n				\n				 \nJeudi 30 Mai 2024 :\n\n\n16h30  Grande Ravine / Piveteau  – Salle multi-activités de la Grande Ravine\n\n\n18H30 Bois de Nèfles – Maison de quartier\n\n\n  \n			\n				\n				\n				\n				\n				*Plan Local d’Urbanisme
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 25 avril 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 04 avril 2024\nAFFAIRE N 1.2 : Convention de mise à disposition par le Territoire de I’Ouest de matériels aux communes pour la lutte contre la divagation animale\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N 2.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises-Transactions foncières pour 2023\nAFFAIRE N 2.2 : Bilan des transactions foncières de I’EPFR pour 2023\nAFFAIRE N 2.3 : Rétrocession de la parcelle cadastrée AH 149 à la commune Trois-Bassins\nAFFAIRE N 2.4 : Rétrocession à la commune des délaissés des parcelles faisant partie de la RHI « GRANDE RAVINE » – Acte rectificatif pour omission d’immeuble\nAFFAIRE N 2.5 : Session de la parcelle AK 1481 à Monsieur POININCOULIN Christopher\nAFFAIRE N 2.6 : Cession de la parcelle AE 1050 à Madame EMERENTIENNE Yolande\nAFFAIRE N 2.7 : Acquisition par I’EPF Réunion de la parcelle cadastrée AD 43 à Bois De Nèfles en vue de la constitution d’une réserve foncière à destination d’équipements – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n°23 23 02 entre I’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N 2.8 : Acquisition par I’EPF Réunion de la parcelle cadastrée AK 559 situé à Grande Ravine les hauts destinée à la réalisation d’équipements publics Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 23 03 entre l’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N 2.9 : Avenant n°1 à la convention de mandat de maitrise d’ouvrage déléguée relative à l’aménagement et à la valorisation de la place de I’Eglise passée avec la SPL Maraina\nAFFAIRE N 2.10 : Conventions relatives au fonds mutualisé pour l’amélioration de I’habitat (FMAH)\nAFFAIRE N 2.11 : Réforme des modalités de gestion et de réservation des logements locatifs sociaux : passage à la gestion de flux\nAFFAIRE N 2.12 : Plan de financement du programme des travaux 2024 / 2025 d’éclairage public\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N 3.1 : Convention portant adhésion à des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux\, proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Réunion\nAFFAIRE N 3.2 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création d’emplois non permanent\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\nAFFAIRE N 4.2 : Information du Conseil Municipal sur la liste des marchés conclus en 2023 soumis à publication\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Demande de subventions à L’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N 6.2 : Garantie d’emprunt à la SHLMR Opération de construction neuve de logements locatifs sociaux « CLOS DES LISERONS « –  Montant du prêt 3 235 693.00 €\nAFFAIRE N 6.3 :Autorisation de signature d’une convention entre la commune de Trois-Bassins et la CRÉOLE pour la pose de coffret AEP dans le cadre du réaménagement de la rue des Amaryllis\nAFFAIRE N 6.4 :Convention cadre de transfert de propriété de matériel acquis pour I’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique (FIP)\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Kossa y di dan zot kartier ?
DESCRIPTION:Kossa y di dan zot kartier ?\nLes élus du Conseil Municipal de Trois Bassins vous donnent rendez-vous à la maison de quartier du Littoral Montée Panon \nLe mercredi 24 avril 2024 à 17h30\nUne opportunité pour échanger et poser des questions sur la vie dans votre quartier. \nL’objectif et de discuter sur les projets réalisés et de présenter le programme à venir.
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 04 avril 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 7 mars 2024\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises \nAFFAIRE N° 6.2 : Compte de gestion du comptable pour l’exercice 2023- Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.3 : Compte de gestion du comptable pour l’exercice 2023- Régie de Fossoyage\nAFFAIRE N° 6.4 : Compte administratif pour l’exercice 2023- Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.5 : Compte administratif pour l’exercice 2023- Régie de Fossoyage\nAFFAIRE N° 6.6 : Affectation du résultat de l’exercice 2023- Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.7 : Vote des taux d’imposition des taxes locales pour l’année 2023\nAFFAIRE N° 6.8 : Budget Primitif pour l’exercice 2024 / A Budget Principal / B Régie de Fossoyage\nAFFAIRE N° 6.9 : Occupation du domaine public communal – Tarification pour l’année 2024\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:La SARavàn' à Trois Bassins
DESCRIPTION:VIEN WAR NOUS DANN’ SARavàn’\n			\n				\n				\n				\n				\n				Jeudi 04 avril 2024 à L’Alambic – Trois Bassins\n			\n				\n				\n				\n				\n				\ntout public\n\n			\n				\n				\n				\n				\n				À travers la SARavàn’\, la Région Réunion vient à Trois Bassins\, à l’Alambic (Impasse Célimène)\, le 4 avril pour élaborer avec vous le nouveau Schéma d’Aménagement Régional (SAR) qui déterminera l’avenir de La Réunion jusqu’en 2050. \nKosa SAR La ? Le SAR a le moyen de mieux équilibrer nos vies au quotidien dans les quartiers\, dans les hauts\, dans les mi-pentes\, pour nos marmay\, nos gramouns. \n« Comment habiter La Réunion ? »\, « Comment se nourrir en local ? »\, « Comment faire de La Réunion\, territoire de ressources\, un territoire productif ? » Comment assurer l’autonomie énergétique et l’économie circulaire ? » \nCe sont les grands défis auxquels le SAR doit répondre. \nInformation aux riverains : la circulation et le stationnement seront interdits ce jeudi 04 avril 2024 de 06h00 à 18h00 dans l’allée Célimène. 
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 07 Mars 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 30 novembre 2023\nAFFAIRE N° 1.2 : Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un téléservice de déclaration des meublés de tourisme et de chambres d’hôtes dénommé DECLALOC CERFA\nAFFAIRE N° 1.3 : Le Fonds Social Européen Plus (FSE+) 2024 – Avenant à la convention initiale\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Rétrocession de la parcelle cadastrée AD 769 à la commune\nAFFAIRE N° 2.2 : Rétrocession d’une partie de l’emprise du chemin Marocain – Parcelles AK 2015 et AK 2018 appartenant à Monsieur FATOL Jean Claude à la commune de Trois Bassins\nAFFAIRE N° 2.3 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par Monsieur AMASSY Bernard dans l’ex-RHI Littoral à Trois Bassins – AE 456\nAFFAIRE N° 2.4 : Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AE 480 –Système d’assainissement des eaux usées de l’école de la Grande Ravine\nAFFAIRE N° 2.5 : Acquisition d’un terrain non bâti\, cadastré AH 211 situé rue François de Mahy destiné à la réalisation d’un équipement public dans le cadre de la structuration du centre-ville – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 23 22 06 entre la Commune et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (l’EPF Réunion)\nAFFAIRE N° 2.6 : Incorporation d’immeubles sans maître\n\n \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Avenant N° 1 à la convention portant adhésion à des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux\, proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Réunion\nAFFAIRE N° 3.2 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Orthophoniste territoriale\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics\n\n5- MANDATS\n\nAFFAIRE N° 5.1 : Indemnités de fonction des élus municipaux – Révision\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2024\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 30 novembre 2023 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 21 septembre 2023\nAFFAIRE N° 1.2 : Rapport d’activités 2022 – SPL Horizon Réunion\nAFFAIRE N° 1.3 : Contrat d’engagement entre l’éco-organisme ALCOME etla commune de Trois Bassins\nAFFAIRE N° 1.4 : Bail de trente ans au profit du Wood hôtel – Approbation\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2024\nAFFAIRE N° 2.2 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2024\nAFFAIRE N° 2.3 : Mission de conseil dans le domaine du logement – Convention à intervenir entre la commune et l’ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) pour l’année 2024\nAFFAIRE N° 2.4 : Mandat de maîtrise d’ouvrage « Aménagement de la place de l’église de la commune de Trois Bassins » – Compte Rendu d’Activité – Année 2022\nAFFAIRE N° 2.5 : Avis sur la proposition de composition de la Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols instaurée par la loi 2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols et à renforcer l’accompagnement des élus locaux\nAFFAIRE N° 2.6 : Dénomination de voies\n\n \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2022 – VILLE\nAFFAIRE N° 3.2 : Convention d’adhésion à la mission de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Réunion\nAFFAIRE N° 3.3 : Convention d’adhésion à la mission d’hygiène et sécurité du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Réunion\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création de deux emplois non permanents\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Contrat de projet – Animateur de la case rurale\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des effectifs\nAFFAIRE N° 3.7 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2024\n\n  \n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics\n\n  \n5- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 5.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 5.2 : Régie principale unique mixte (avances et recettes) – Elargissement du champ de compétence\nAFFAIRE N° 5.3 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs et créances éteintes – Budget principal\nAFFAIRE N° 5.4 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2024\nAFFAIRE N° 5.5 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2023\nAFFAIRE N° 5.6 : Attribution d’une bourse au Lycée Paule Pignolet de Fresne Rivière de Trois Bassins\nAFFAIRE N° 5.7 : Subventions aux associations\n\n  \n6- MANDATS\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Maintien ou non des fonctions des adjoint(e)s au Maire\, après retrait de l’ensemble de leurs délégations\nAFFAIRE N° 6.2 : Détermination du nombre des adjoints au Maire et fixation de l’ordre des adjoints\nAFFAIRE N° 6.3 : Election des nouveaux adjoints au Maire\nAFFAIRE N° 6.4 : Indemnités de fonction des élus municipaux\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Commémoration de l'Armistice de 1918
DESCRIPTION:Le Maire\, Daniel PAUSE et le Conseil Municipal vous convient à la commémoration de l’Armistice de 1918.\nLe samedi 11 novembre 2023\n\n\n10h : Messe\n\n\n11h : Dépôt de gerbe (place de l’Église)\n\n\nSuivi d’un vin d’honneur (école Bois joli cœur)\n\n\n \n			\n				\n				\n				\n				\n				INFO PRATIQUE :\nDu vendredi 10 novembre 2023 à partir de 22H jusqu’au 11 novembre 2023 à 13H\, la circulation et le stationnement de tous les véhicules motorisés seront interdits sur la place de l’église. \nArrêté n°615
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SUMMARY:SARavàn
DESCRIPTION:VIEN WAR NOUS DANN’ SARavàn’\n			\n				\n				\n				\n				\n				Lundi 06 novembre 2023 à L’Alambic – Trois bassins\n			\n				\n				\n				\n				\n				\ntout public\n\n			\n				\n				\n				\n				\n				À travers la SARavàn’\, la Région Réunion vient à Trois Bassins\, à l’Alambic (Impasse Célimène)\, le 6 novembre pour élaborer avec vous le nouveau Schéma d’Aménagement Régional (SAR) qui déterminera l’avenir de La Réunion jusqu’en 2050. \nKosa SAR La ? Le SAR a le moyen de mieux équilibrer nos vies au quotidien dans les quartiers\, dans les hauts\, dans les mi-pentes\, pour nos marmay\, nos gramouns. \n« Comment habiter La Réunion ? »\, « Comment se nourrir en local ? »\, « Comment faire de La Réunion\, territoire de ressources\, un territoire productif ? » Comment assurer l’autonomie énergétique et l’économie circulaire ? » \nCe sont les grands défis auxquels le SAR doit répondre. \nVien don zot l’avis ! Partaz out Zarlor ! Rakont a nou out zistoir avec le théâtre forum ! \nInformation aux riverains : la circulation et le stationnement seront interdits ce lundi 06 novembre 2023 de 06h00 à 18h00 dans l’allée Célimène.  \nRetrouvez ci-joint : L’ARRÊTE N°592 IMPASSE CÉLIMÈNE \n			\n				\n				\n				\n				\n				Plateforme de réservation en ligne disponible \nINSCRIPTION AU THÉÂTRE FORUM ACCESSIBLE SUR LE SITE INTERNET \nSAR.REGIONREUNION.COM
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LOCATION:Pôle Culturel et Sportif\, 28 rue Georges BRASSENS\, TROIS BASSINS\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Réunion Publique - Révision du PLU
DESCRIPTION:REUNION PUBLIQUE – CONCERTATION PRÉALABLE RÉVISION DU PLU *\nLundi 30 Octobre 2023 – 18h00\nà l’Alambic – Salle Verte \n(28 rue Georges Brassens 97426 Trois Bassins) \n			\n				\n				\n				\n				\n				La commune engage la révision de son PLU ! Koza zot y di?\nLa 1ère réunion publique de concertation préalable à la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) se déroulera\, lundi 30 octobre 2023 à 18h00 à l’Alambic de Trois Bassins. \nUne réunion en 2 temps:\n\nInformation sur le PLU de Trois Bassins – Qu’est ce que c’est le PLU? Quelles évolutions pour la commune ?\nTemps de parole – Echanges avec les urbanistes\n\n			\n				\n				\n				\n				\n				*Plan Local d’Urbanisme
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LOCATION:Pôle Culturel et Sportif\, 28 rue Georges BRASSENS\, TROIS BASSINS\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 avril 2023 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 01 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 06 avril 2023\nAFFAIRE N° 02 : Convention cadre Petites Villes de Demain 2021-2026 portant avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) intercommunale de la Côte Ouest\nAFFAIRE N° 03 : Règlement intérieur du cimetière de Trois Bassins\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 09 mars 2023 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 01 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 26 janvier 2023\nAFFAIRE N° 02 : Le Fonds Social Européen Plus (FSE+)_Réussite éducative\n\n  \n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 03 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises – Transactions foncières pour 2022\nAFFAIRE N° 04 : Bilan des transactions foncières de l’EPFR pour 2022\nAFFAIRE N° 05 : Acquisition de terrains non-bâtis\, cadastrés AD 84-85 en vue de la réalisation d’équipements publics – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 23 23 01 entre la Commune et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (l’EPF Réunion)\nAFFAIRE N° 06 : Cession des parcelles de terrain cadastrées AB N° 184 et 302 – SCI KATRASS\nAFFAIRE N° 07 : Aliénation de diverses parcelles de terrain\nAFFAIRE N° 08 : Dénomination de voies\n\n  \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 09 : Rapport Social Unique (RSU) 2021\nAFFAIRE N° 10 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Educateur spécialisé en réussite éducative\nAFFAIRE N° 11 : Demande de renouvellement d’agrément au titre de l’engagement service civique\n\n  \n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 12 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises – Marchés publics\n\n  \n5- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 13 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises – Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 14 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Finances\nAFFAIRE N° 15 : Majoration de la taxe d’aménagement – Secteur du littoral – Précisions techniques\nAFFAIRE N° 16 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2023\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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