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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 13 mars 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 16 janvier 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Marque de territoire « Trois-Bassins Terroir de l’Ouest » :Mise en place d’un comité et validation du règlement d’usage\nAFFAIRE N° 1.3 : « Mont vélo zot tout » : Déplacements professionnels intra-communaux des agents\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Transactions foncières pour 2024\nAFFAIRE N° 2.2 : Bilan des transactions foncières de l’EPFR pour 2024\nAFFAIRE N° 2.3 : Etablissement d’une servitude de réseau EP au profit de la SHLMR sur la parcelle cadastrée AD 769\nAFFAIRE N° 2.4 : Cession en partie des parcelles AE 565 et AE 568 à Madame SADEYEN Denise\nAFFAIRE N° 2.5 : Acquisition de l’emprise de l’emplacement réservé n° 18 au Plan Local d’Urbanisme – AK 740p_revalorisation financière\nAFFAIRE N° 2.6 : Retrait de la délibération n° 16 du 13 décembre 2019 portant sur la cession en partie de la parcelle de terrain cadastrée AE 551\nAFFAIRE N° 2.7 : Dénomination de voies\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes_Promotion interne\nAFFAIRE N° 3.2 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Services à la population\nAFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – PAT/CASE RURALE\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création d’emploi non permanent\nAFFAIRE N° 3.5 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2025\nAFFAIRE N° 3.6 : Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – Rectificatif\n\n4- COMMANDE PUBLIC\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2025\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 03 avril 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbaldes délibérations en date du 13 mars 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Avis sur les différentes contractualisations entre la Commune et le CCAS de Trois-Bassins\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Rapport des mandataires 2023 – SPL MARAINA\nAFFAIRE N° 2.2 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par la famille AMASSY René Paul – AE 1084\nAFFAIRE N° 2.3 : Formalisation de la servitude de passage au profit de la parcelle cadastrée AD 735\nAFFAIRE N° 2.4 : Création d’une servitude de passage conventionnelle sur la parcelle communale AH 149 au profit de la parcelle AH 1524\nAFFAIRE N° 2.5 : Convention relative au fonds mutualisé pour l’amélioration de l’habitat (FMAH) – 2025\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Mise en place d’une garantie prévoyance collective au sein de la Collectivité – Proposition\nAFFAIRE N° 3.2 : Avis protection sociale complémentaire risques santé\nAFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – PAT/CASE RURALE _ webmaster/community manager\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification de la durée de travail d’un emploi permanent à temps non complet\nAFFAIRE N° 3.5 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics\nAFFAIRE N° 4.2 : Information du Conseil Municipal sur la liste des marchés conclus en 2024 soumis à publication\n\n \n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Finances\nAFFAIRE N° 6.2 : Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice 2024 – Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.3 : Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice 2024 – Budget Fossoyage\nAFFAIRE N° 6.4 : Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.5 : Vote des taux d’imposition des taxes locales pour l’année 2025\nAFFAIRE N° 6.6 : Budget Primitif pour l’exercice 2025 – Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.7 : Budget Primitif pour l’exercice 2025 – Budget Fossoyage\nAFFAIRE N° 6.8 : Approbation de la redevance d’occupation des salles de veillée de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 6.9 : Approbation des redevances des maisons de quartier et salles polyvalentes de la Commune\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Réunions publiques : Révision du PLU
DESCRIPTION:La commune a engagé la révision de son PLU ! Kosa zot i di?\n  \n			\n				\n				\n				\n				\n				REUNIONS PUBLIQUES – CONCERTATION PRÉALABLE RÉVISION DU PLU *\n  \nMercredi 14 mai 2025 :\n\n\n17H00-18H30 : Centre Ville – Salle verte Alambic\n\n\n19h -20h30 : Grande Ravine – Salle multiactivités\n\n\n  \nJeudi 15 mai 2025 :\n\n\n17H00-18H30 : Littoral – Salle Montée Panon\n\n\n19h -20h30 : Bois de Nèfles – Maison de quartier BDN\n\n\n			\n				\n				\n				\n				\n				*Plan Local d’Urbanisme
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 27 mai 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 03 avril 2025\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Avenant n° 1 au contrat de concession d’aménagement « Littoral Sud – Secteur des Zattes » – Convention d’avance de trésorerie\nAFFAIRE N° 2.2 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AK 487 à Monsieur SALMACIS Josélito\nAFFAIRE N° 2.3 : Délibération prescrivant la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme\, définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation préalable\nAFFAIRE N° 2.4 : Dénomination de voies\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Avis code éthique et de conduite\nAFFAIRE N° 3.2 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois permanents\nAFFAIRE N° 3.3 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Emplois permanents\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du Règlement du Régime Indemnitaire (RRI)\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 04 septembre 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 27 mai 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Approbation de la modification des statuts du Territoire de la Côte Ouest : nouvelles compétences en matière de services funéraires\nAFFAIRE N° 1.3 : Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Ouest (CPTS Ouest)\nAFFAIRE N° 1.4 : Régulation des collections de la bibliothèque_2025\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AH 176 – 177 situés au centre-bourg destinés à la réalisation d’un équipement public – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 21 02 entre la commune et l’EPF Réunion\nAFFAIRE N° 2.2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)\nAFFAIRE N° 2.3 : Institution du Droit de préemption sur les fonds commerciaux\, les fonds artisanaux\, les baux commerciaux et les terrains destinés à accueillir un local commercial de 300 à 1 000 m²\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Adhésion à la convention alerte éthique du CDG 974 – Désignation d’un référent alerte éthique pour la Commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 3.2 : Convention d’adhésion aux missions constituant un accompagnement pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)\nAFFAIRE N° 3.3 : Projet d’extension et évolution des horaires d’ouverture de la médiathèque de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.5 : Structuration des services – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes –Plan de valorisation du personnel communal_Plan de titularisation\nAFFAIRE N° 3.6 : Structuration des services – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Plan de valorisation du personnel communal_Révision du temps de travail\nAFFAIRE N° 3.7 : Désignation d’un agent coordonnateur et recrutement de plusieurs agents recenseurs pour l’enquête de recensement de la population 2026\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics\n\n5- MANDAT\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Finances\nAFFAIRE N° 6.3 : Approbation des redevances des maisons de quartier et salles polyvalentes de la Commune – Adaptation de lagrille tarifaire\nAFFAIRE N° 6.4 : Déconstruction\, réhabilitation du bâtiment LAÏPE et extension de l’hôtel de ville de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 6.5 : Plan de financement du programme des travaux 2025 d’éclairage public : Lotissement des Capucines et Parking Bois Joli Cœur\nAFFAIRE N° 6.6 : Aire de loisirs du Littoral Sud – Modification du plan de financement – Sollicitation des fonds européens – FEDER2021-2027\nAFFAIRE N° 6.7 : Travaux de reconstruction\, réhabilitation des réseaux publics routiers et des radiers/OA impactés par le cyclone Garance sur la commune de Trois-Bassins – Sollicitation des fonds européens – FEDER 2021-2027\nAFFAIRE N° 6.8 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs –Budget principal 2025\nAFFAIRE N° 6.9 : Subventions aux associations\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 06 novembre 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 04 septembre 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Rapport d’activités 2024 – SPL TI BABA\nAFFAIRE N° 1.3 : Rapport d’activités 2024 – SPL Energie Réunion\nAFFAIRE N° 1.4 : Convention territoriale globale 2026-2030\nAFFAIRE N° 1.5 : Modalités de mise à disposition des véhicules de service pour l’année 2026\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 2.2 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 2.3 : Mission de conseil dans le domaine du logement – Convention à intervenir entre la commune et l’ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 2.4 : RHI de Bois de Nèfles – Compte rendu de Clôture\nAFFAIRE N° 2.5 : Concession Littoral Sud_Secteur des Zattes – SPL Grand Ouest – Compte Rendu Annuel d’Activité de Concession – Année 2024\nAFFAIRE N° 2.6 : Bilan de la concertation dans le cadre de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU – Secteur des Zattes\nAFFAIRE N° 2.7 : Cession parcelle AH 1740 et servitude de passage AH 1741 à Monsieur ZITTE Flavien\nAFFAIRE N° 2.8 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par Madame Gaëlle HERODE – AE 391\nAFFAIRE N° 2.9 : Régularisation d’une partie de l’emprise du chemin communal Marocain par la Commune de Trois-Bassins : parcelle AK 2083 (anciennement AK 383) appartenant à Monsieur Paul Maurice PHALARIS\nAFFAIRE N° 2.10 : Achat des parcelles AK 1925\, AI 0780 et AI 0782 de la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural Réunion (SAFER Réunion) au profit de la Commune de Trois-Bassins\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2024 – VILLE\nAFFAIRE N° 3.2 : Adhésion à la convention de participation à la Protection Sociale Complémentaire proposée par le CDG et fixation du montant de la participation de la collectivité – Volet santé\nAFFAIRE N° 3.3 : Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs de la Ville\nAFFAIRE N° 3.4 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Avancement de grade 2025\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Orthophoniste territoriale\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.7 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2026\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics\nAFFAIRE N° 4.2 : Marché de Fournitures et de services de télécommunications – Autorisation de signature des marchés de services\n\n5- MANDAT\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Autorisation de signature d’une convention entre la commune de Trois-Bassins et la CRÉOLE pour la réalisation des travaux sur les réseaux AEP et EU dans le cadre du réaménagement du chemin des Barrières\nAFFAIRE N° 6.3 : Plan de financement du programme des travaux 2025 d’éclairage public\nAFFAIRE N° 6.4 : Avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie portant sur le contrat de concession d’aménagement « Littoral Sud – Secteur des Zattes »\nAFFAIRE N° 6.5 : Modification de la régie fossoyage en régie de services extérieurs des pompes funèbres\nAFFAIRE N° 6.6 : Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie de services extérieurs des pompes funèbres\nAFFAIRE N° 6.7 : Désignation du Directeur de la régie de services extérieurs des pompes funèbres\nAFFAIRE N° 6.8 : Occupation du domaine public communal – Tarification pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 6.9 : Cession de matériels – véhicules\nAFFAIRE N° 6.10 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2025\nAFFAIRE N° 6.11 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2026\nAFFAIRE N° 6.12 : Subventions aux associations – Avance 2026\nAFFAIRE N° 6.13 : Subventions aux associations – Gala de Kickboxing \n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Réunion Publique - Déclaration de projet – Mise en compatibilité du PLU
DESCRIPTION:Commune de Trois-Bassins – Secteur des Zattes\nLa Commune de Trois-Bassins informe la population de la tenue d’une réunion publique concernant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU* pour le secteur des Zattes. \n📅 Mardi 16 décembre 2025🕔 À 17h00📍 Mairie de Trois-Bassins – Salle du Conseil municipal \nTous les habitants et acteurs concernés sont invités à participer. \n			\n				\n				\n				\n				\n				*Plan Local d’Urbanisme
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SUMMARY:Conseil municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 30 janvier 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 06 novembre 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Régulation des collections de la bibliothèque\nAFFAIRE N° 1.3 : Avis préalable à l’implantation de la crèche privée « Brind’éveil »\n\n2- AMENAGEMENT\n\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Acquisition d’un terrain non-bâti\, cadastré AH 1525 en vue de la réalisation d’équipements publics – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 21 04 entre la commune et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (l’EPF Réunion) (Annule et remplace la délibération du Conseil Municipal n° 04 en date du 7 avril 2022) \n\n\nAFFAIRE N° 2.2 : Cession parcelle AH 1740 et servitude de passage AH 1741 à Monsieur ZITTE Flavien (Annule et remplace la délibération du Conseil Municipal n° 2.7 en date du 6 novembre 2025) \n\n\nAFFAIRE N° 2.3 : Convention quinquennale de concours technique avec la SAFER Réunion \n\n\nAFFAIRE N° 2.4 : Avis en tant que Personne Publique Associée sur le projet de Plan de Mobilité du Territoire de l’Ouest (2026-2036) \n\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent – Educateur territorial des activités physiques et sportives\nAFFAIRE N° 3.2 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent\nAFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Accroissement temporaire d’activité – Emplois non permanents – Substitution au PEC\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics\n\n5- MANDAT\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou àd’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Autorisation de signature d’une convention entre la commune de Trois-Bassins et la CRÉOLE pour la pose de coffret AEP dans le cadre du réaménagement de l’allée des Jujubes\nAFFAIRE N° 6.3 : Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales\nAFFAIRE N° 6.4 : Utilisation de l’API Impôt Particulier (API IP) proposée par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)\nAFFAIRE N° 6.5 : Attribution d’une subvention à l’Association Réunionnaise pour le Développement de l’Insertion (ARDI) – Année 2026\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Installation du conseil municipal
DESCRIPTION:🔴 Conseil municipal en direct\nBienvenue sur la page de diffusion en direct du Conseil municipal de la Ville. \n📅 Date : 28/03/206🕒 Heure : 9h00 \n\n\n\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				ℹ️ Informations importantes\n\n\nLe direct est accessible sans compte Facebook \n\n\nSi la vidéo ne s’affiche pas\, vous pouvez la regarder directement sur Facebook via le lien ci-dessous \n\n\nUn léger décalage (quelques secondes) peut être constaté \n\n\n			\n				▶️ Suivre le direct\n			\n				\n				\n				\n				\n				📝 Ordre du jour\nInstallation du Conseil Municipal\n\nElection du Maire\nFixation du nombre d’adjoints  \nElection des adjoints\nLecture et diffusion de la charte de l’élu local\n\n1- AFFAIRES GENERALE \nAFFAIRE N° 1.1 :          \n\n  Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 30 janvier 2026\n\n5- MANDATS \n\nAFFAIRE N° 5.1 : Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire\nAFFAIRE N° 5.2 : Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du CCAS\nAFFAIRE N° 5.3 : Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité de la Caisse des Ecoles\nAFFAIRE N° 5.4 : Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres\n\n  \n			\n				Arrêté-Municipal-147-2026
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LOCATION:Gymnase Denis Pothin\, 45 Georges Brassens\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 9 avril 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 28 mars 2026\nAFFAIRE N° 1.2 : Règlement intérieur du Conseil Municipal\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Transactions foncières pour 2025\nAFFAIRE N° 2.2 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 68 pour la réalisation des travaux de confortement du chemin Mnémonide\nAFFAIRE N° 2.3 : Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) du Territoire de l’Ouest – Prorogation de la convention PVD\nAFFAIRE N° 2.4 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AE 556p à Monsieur SICARD Alexandre\nAFFAIRE N° 2.5 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AB 1987\, AB 1978\, AB 1976\, AB 1981\, AB 1983 et AB 1984 (issus de la division des parcelles AB 315p et AB 157p) situés sur le territoire de la commune destinés à l’aménagement du littoral – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 26 02 entre la Commune et l’EPF Réunion\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent – Opérateur territorial des activités physiques et sportives\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Marché de Fournitures et de services de télécommunications – Autorisation de signature des marchés de services\n\n5- MANDAT\n\nAFFAIRE N° 5.1 : Indemnités de fonction des élus municipauxAFFAIRE N° 5.2 : Représentation dans les organismes extérieursAFFAIRE N° 5.3 : Formation des élus\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Garantie d’emprunt à la SHLMR – Opération de construction neuve de logements locatifs sociaux « CLOS DES LISERONS » – Montant du prêt complémentaire de 123 500\,00 €\nAFFAIRE N° 6.3 : Subventions aux associations – Association JSTB\nAFFAIRE N° 6.4 : Règlement Budgétaire et Financier\nAFFAIRE N° 6.5 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2026\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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