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SUMMARY:Réunion publique d'information - Littoral Grande Ravine
DESCRIPTION:La Mairie a le plaisir de vous convier à une réunion publique d’information concernant le projet de confortement du quartier du littoral sud qui se tiendra : \n📅 le 9 juillet à 18H \n📍 Plateau noir du littoral Grande Ravine Trois Bassins \nEn présence d’élus et de la SPL Grand Ouest qui accompagne la commune pour ce projet. \nEn espérant vous y compter nombreux
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LOCATION:Plateau noir du Littoral Sud\, 7 allée des sapotis\, Trois Bassins\, 97426\, Reunion
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SUMMARY:Kafé Kozé - RDV des professionnels
DESCRIPTION:Kafé Kozé\n			\n				\n				\n				\n				\n				avec France Travail \n Mardi 16 Juin 2026 à l’Alambic\nà partir de 15H00\n			\n				\n				\n				\n				\n				France Travail de Saint-Leu et la collectivité de Trois Bassins ont le plaisir de vous inviter à un Kafé Kozé dédié aux entreprises du territoire. \nCet événement\, organisé en partenariat avec les acteurs de l’emploi\, de la formation et du développement économique du territoire\, sera l’occasion de découvrir les dispositifs d’accompagnement proposés aux entreprises\, d’échanger avec les partenaires présents et de favoriser les collaborations locales dans un cadre convivial.  \n📅 Date : 16 juin 2026🕝 Horaires : de 14h45 à 17h30📍 Lieu : L’Alambic – Pôle Culturel et Sportif de Trois Bassins
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LOCATION:Pôle Culturel et Sportif\, 28 rue Georges BRASSENS\, TROIS BASSINS\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 avril 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 23 avril 2026\nAFFAIRE N° 1.2 : Rapport des mandataires 2025 – SPL MARAINA\nAFFAIRE N° 1.3 : Avis préalable à l’implantation de la micro-crèche « Le paradis des enfants 3 » \n\n2- AMENAGEMENT\nAFFAIRE N° 2.1 :Transfert de compétence en matière d’élaboration des documents d’urbanisme – Plan Local d’Urbanisme (PLU) AFFAIRE N° 2.2 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion du terrain cadastré AH 617 situé 19 rue François De Mahy destiné à la structuration du centre-ville – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage N° 23 25 02 entre la Commune et l’EPF RéunionAFFAIRE N° 2.3 :Déconstruction\, réhabilitation du bâtiment LAÏPE et extension de l’hôtel de ville de Trois-Bassins – Révision de l’enveloppe budgétaire  \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité\, le CCAS de Les Trois-Bassins et la Caisse des écoles\nAFFAIRE N° 3.2 :Modalités de fonctionnement du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en Matière de Santé\, de Sécurité et de Conditions de Travail\nAFFAIRE N° 3.3 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent – Système informatique AFFAIRE N° 3.4 :Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois permanents – Vie scolaire\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Accroissement temporaire d’activité – Emplois non permanents – Substitution au PEC\nAFFAIRE N° 3.7 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement saisonnier d’activité\nAFFAIRE N° 3.8 : Actualisation des montants des indemnités d’astreinte Autres filières\nAFFAIRE N° 3.9 : Demande de renouvellement d’agrément au titre de l’engagement service civique\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n5- MANDAT\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Abrogation de la délibération n° 6.8 du Conseil municipal du 31 octobre 2024 relative à l’opération « Création d’un parking en silo en centre-ville » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO \nAFFAIRE N° 6.2 : Opération « Création de deux salles de veillée mortuaire » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO \nAFFAIRE N° 6.3 : Opération « Création d’une salle polyvalente » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO \nAFFAIRE N° 6.4 : Adhésion à la médiation à la consommation – Salle de veillée mortuaire \nAFFAIRE N° 6.5 : Approbation de la redevance d’occupation des salles de veillée de Trois Bassins – Actualisation \n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Plan de Mobilité
DESCRIPTION:PERMANENCE DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				JUIN 2026\n03\, 22\nDe 8H00 – 11H00\n			\n				\n				\n				\n				\n				à la mairie
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SUMMARY:Job dating - Mob'île interim
DESCRIPTION:📣 Job Dating à Trois-Bassins !\n			\n				\n				\n				\n				\n				L’agence Mob’île Intérim vient à votre rencontre pour une matinée dédiée à l’emploi 🤝 \n📆 Mercredi 29 avril 2026📍 Centre Communal du Littoral – 6 allée des Filaos⌚ De 9h à 12h \n👉 Vous êtes à la recherche d’un emploi ou de missions en intérim ?Venez échanger directement avec des recruteurs et saisir de nouvelles opportunités ! \n⚠️ Pensez à apporter votre CV \nUne occasion à ne pas manquer pour booster votre parcours professionnel ! \nOuvert à toutes et à tous – venez nombreux ! \n			\n				\n				\n				\n				\n				www.serviceinterim.fr \n 
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LOCATION:Centre communal du Littoral\, 6 allée des Filaos\, Trois Bassins
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 9 avril 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 28 mars 2026\nAFFAIRE N° 1.2 : Règlement intérieur du Conseil Municipal\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Transactions foncières pour 2025\nAFFAIRE N° 2.2 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 68 pour la réalisation des travaux de confortement du chemin Mnémonide\nAFFAIRE N° 2.3 : Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) du Territoire de l’Ouest – Prorogation de la convention PVD\nAFFAIRE N° 2.4 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AE 556p à Monsieur SICARD Alexandre\nAFFAIRE N° 2.5 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AB 1987\, AB 1978\, AB 1976\, AB 1981\, AB 1983 et AB 1984 (issus de la division des parcelles AB 315p et AB 157p) situés sur le territoire de la commune destinés à l’aménagement du littoral – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 26 02 entre la Commune et l’EPF Réunion\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent – Opérateur territorial des activités physiques et sportives\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Marché de Fournitures et de services de télécommunications – Autorisation de signature des marchés de services\n\n5- MANDAT\n\nAFFAIRE N° 5.1 : Indemnités de fonction des élus municipauxAFFAIRE N° 5.2 : Représentation dans les organismes extérieursAFFAIRE N° 5.3 : Formation des élus\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Garantie d’emprunt à la SHLMR – Opération de construction neuve de logements locatifs sociaux « CLOS DES LISERONS » – Montant du prêt complémentaire de 123 500\,00 €\nAFFAIRE N° 6.3 : Subventions aux associations – Association JSTB\nAFFAIRE N° 6.4 : Règlement Budgétaire et Financier\nAFFAIRE N° 6.5 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2026\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Installation du conseil municipal
DESCRIPTION:🔴 Conseil municipal en direct\nBienvenue sur la page de diffusion en direct du Conseil municipal de la Ville. \n📅 Date : 28/03/206🕒 Heure : 9h00 \n\n\n\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				ℹ️ Informations importantes\n\n\nLe direct est accessible sans compte Facebook \n\n\nSi la vidéo ne s’affiche pas\, vous pouvez la regarder directement sur Facebook via le lien ci-dessous \n\n\nUn léger décalage (quelques secondes) peut être constaté \n\n\n			\n				▶️ Suivre le direct\n			\n				\n				\n				\n				\n				📝 Ordre du jour\nInstallation du Conseil Municipal\n\nElection du Maire\nFixation du nombre d’adjoints  \nElection des adjoints\nLecture et diffusion de la charte de l’élu local\n\n1- AFFAIRES GENERALE \nAFFAIRE N° 1.1 :          \n\n  Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 30 janvier 2026\n\n5- MANDATS \n\nAFFAIRE N° 5.1 : Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire\nAFFAIRE N° 5.2 : Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du CCAS\nAFFAIRE N° 5.3 : Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Comité de la Caisse des Ecoles\nAFFAIRE N° 5.4 : Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres\n\n  \n			\n				Arrêté-Municipal-147-2026
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LOCATION:Gymnase Denis Pothin\, 45 Georges Brassens\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Conseil municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 30 janvier 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 06 novembre 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Régulation des collections de la bibliothèque\nAFFAIRE N° 1.3 : Avis préalable à l’implantation de la crèche privée « Brind’éveil »\n\n2- AMENAGEMENT\n\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Acquisition d’un terrain non-bâti\, cadastré AH 1525 en vue de la réalisation d’équipements publics – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 21 04 entre la commune et l’Etablissement Public Foncier de la Réunion (l’EPF Réunion) (Annule et remplace la délibération du Conseil Municipal n° 04 en date du 7 avril 2022) \n\n\nAFFAIRE N° 2.2 : Cession parcelle AH 1740 et servitude de passage AH 1741 à Monsieur ZITTE Flavien (Annule et remplace la délibération du Conseil Municipal n° 2.7 en date du 6 novembre 2025) \n\n\nAFFAIRE N° 2.3 : Convention quinquennale de concours technique avec la SAFER Réunion \n\n\nAFFAIRE N° 2.4 : Avis en tant que Personne Publique Associée sur le projet de Plan de Mobilité du Territoire de l’Ouest (2026-2036) \n\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent – Educateur territorial des activités physiques et sportives\nAFFAIRE N° 3.2 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent\nAFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Accroissement temporaire d’activité – Emplois non permanents – Substitution au PEC\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics\n\n5- MANDAT\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou àd’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Autorisation de signature d’une convention entre la commune de Trois-Bassins et la CRÉOLE pour la pose de coffret AEP dans le cadre du réaménagement de l’allée des Jujubes\nAFFAIRE N° 6.3 : Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales\nAFFAIRE N° 6.4 : Utilisation de l’API Impôt Particulier (API IP) proposée par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP)\nAFFAIRE N° 6.5 : Attribution d’une subvention à l’Association Réunionnaise pour le Développement de l’Insertion (ARDI) – Année 2026\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Réunion Publique - Déclaration de projet – Mise en compatibilité du PLU
DESCRIPTION:Commune de Trois-Bassins – Secteur des Zattes\nLa Commune de Trois-Bassins informe la population de la tenue d’une réunion publique concernant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU* pour le secteur des Zattes. \n📅 Mardi 16 décembre 2025🕔 À 17h00📍 Mairie de Trois-Bassins – Salle du Conseil municipal \nTous les habitants et acteurs concernés sont invités à participer. \n			\n				\n				\n				\n				\n				*Plan Local d’Urbanisme
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 06 novembre 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 04 septembre 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Rapport d’activités 2024 – SPL TI BABA\nAFFAIRE N° 1.3 : Rapport d’activités 2024 – SPL Energie Réunion\nAFFAIRE N° 1.4 : Convention territoriale globale 2026-2030\nAFFAIRE N° 1.5 : Modalités de mise à disposition des véhicules de service pour l’année 2026\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 2.2 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 2.3 : Mission de conseil dans le domaine du logement – Convention à intervenir entre la commune et l’ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 2.4 : RHI de Bois de Nèfles – Compte rendu de Clôture\nAFFAIRE N° 2.5 : Concession Littoral Sud_Secteur des Zattes – SPL Grand Ouest – Compte Rendu Annuel d’Activité de Concession – Année 2024\nAFFAIRE N° 2.6 : Bilan de la concertation dans le cadre de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU – Secteur des Zattes\nAFFAIRE N° 2.7 : Cession parcelle AH 1740 et servitude de passage AH 1741 à Monsieur ZITTE Flavien\nAFFAIRE N° 2.8 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par Madame Gaëlle HERODE – AE 391\nAFFAIRE N° 2.9 : Régularisation d’une partie de l’emprise du chemin communal Marocain par la Commune de Trois-Bassins : parcelle AK 2083 (anciennement AK 383) appartenant à Monsieur Paul Maurice PHALARIS\nAFFAIRE N° 2.10 : Achat des parcelles AK 1925\, AI 0780 et AI 0782 de la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural Réunion (SAFER Réunion) au profit de la Commune de Trois-Bassins\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2024 – VILLE\nAFFAIRE N° 3.2 : Adhésion à la convention de participation à la Protection Sociale Complémentaire proposée par le CDG et fixation du montant de la participation de la collectivité – Volet santé\nAFFAIRE N° 3.3 : Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs de la Ville\nAFFAIRE N° 3.4 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Avancement de grade 2025\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Orthophoniste territoriale\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.7 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2026\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics\nAFFAIRE N° 4.2 : Marché de Fournitures et de services de télécommunications – Autorisation de signature des marchés de services\n\n5- MANDAT\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Autorisation de signature d’une convention entre la commune de Trois-Bassins et la CRÉOLE pour la réalisation des travaux sur les réseaux AEP et EU dans le cadre du réaménagement du chemin des Barrières\nAFFAIRE N° 6.3 : Plan de financement du programme des travaux 2025 d’éclairage public\nAFFAIRE N° 6.4 : Avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie portant sur le contrat de concession d’aménagement « Littoral Sud – Secteur des Zattes »\nAFFAIRE N° 6.5 : Modification de la régie fossoyage en régie de services extérieurs des pompes funèbres\nAFFAIRE N° 6.6 : Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie de services extérieurs des pompes funèbres\nAFFAIRE N° 6.7 : Désignation du Directeur de la régie de services extérieurs des pompes funèbres\nAFFAIRE N° 6.8 : Occupation du domaine public communal – Tarification pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 6.9 : Cession de matériels – véhicules\nAFFAIRE N° 6.10 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2025\nAFFAIRE N° 6.11 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2026\nAFFAIRE N° 6.12 : Subventions aux associations – Avance 2026\nAFFAIRE N° 6.13 : Subventions aux associations – Gala de Kickboxing \n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 04 septembre 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 27 mai 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Approbation de la modification des statuts du Territoire de la Côte Ouest : nouvelles compétences en matière de services funéraires\nAFFAIRE N° 1.3 : Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Ouest (CPTS Ouest)\nAFFAIRE N° 1.4 : Régulation des collections de la bibliothèque_2025\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AH 176 – 177 situés au centre-bourg destinés à la réalisation d’un équipement public – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 21 02 entre la commune et l’EPF Réunion\nAFFAIRE N° 2.2 : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)\nAFFAIRE N° 2.3 : Institution du Droit de préemption sur les fonds commerciaux\, les fonds artisanaux\, les baux commerciaux et les terrains destinés à accueillir un local commercial de 300 à 1 000 m²\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Adhésion à la convention alerte éthique du CDG 974 – Désignation d’un référent alerte éthique pour la Commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 3.2 : Convention d’adhésion aux missions constituant un accompagnement pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)\nAFFAIRE N° 3.3 : Projet d’extension et évolution des horaires d’ouverture de la médiathèque de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.5 : Structuration des services – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes –Plan de valorisation du personnel communal_Plan de titularisation\nAFFAIRE N° 3.6 : Structuration des services – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Plan de valorisation du personnel communal_Révision du temps de travail\nAFFAIRE N° 3.7 : Désignation d’un agent coordonnateur et recrutement de plusieurs agents recenseurs pour l’enquête de recensement de la population 2026\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics\n\n5- MANDAT\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Finances\nAFFAIRE N° 6.3 : Approbation des redevances des maisons de quartier et salles polyvalentes de la Commune – Adaptation de lagrille tarifaire\nAFFAIRE N° 6.4 : Déconstruction\, réhabilitation du bâtiment LAÏPE et extension de l’hôtel de ville de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 6.5 : Plan de financement du programme des travaux 2025 d’éclairage public : Lotissement des Capucines et Parking Bois Joli Cœur\nAFFAIRE N° 6.6 : Aire de loisirs du Littoral Sud – Modification du plan de financement – Sollicitation des fonds européens – FEDER2021-2027\nAFFAIRE N° 6.7 : Travaux de reconstruction\, réhabilitation des réseaux publics routiers et des radiers/OA impactés par le cyclone Garance sur la commune de Trois-Bassins – Sollicitation des fonds européens – FEDER 2021-2027\nAFFAIRE N° 6.8 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs –Budget principal 2025\nAFFAIRE N° 6.9 : Subventions aux associations\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 27 mai 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 03 avril 2025\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Avenant n° 1 au contrat de concession d’aménagement « Littoral Sud – Secteur des Zattes » – Convention d’avance de trésorerie\nAFFAIRE N° 2.2 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AK 487 à Monsieur SALMACIS Josélito\nAFFAIRE N° 2.3 : Délibération prescrivant la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme\, définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation préalable\nAFFAIRE N° 2.4 : Dénomination de voies\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Avis code éthique et de conduite\nAFFAIRE N° 3.2 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois permanents\nAFFAIRE N° 3.3 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Emplois permanents\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du Règlement du Régime Indemnitaire (RRI)\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Marchés publics\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Réunions publiques : Révision du PLU
DESCRIPTION:La commune a engagé la révision de son PLU ! Kosa zot i di?\n  \n			\n				\n				\n				\n				\n				REUNIONS PUBLIQUES – CONCERTATION PRÉALABLE RÉVISION DU PLU *\n  \nMercredi 14 mai 2025 :\n\n\n17H00-18H30 : Centre Ville – Salle verte Alambic\n\n\n19h -20h30 : Grande Ravine – Salle multiactivités\n\n\n  \nJeudi 15 mai 2025 :\n\n\n17H00-18H30 : Littoral – Salle Montée Panon\n\n\n19h -20h30 : Bois de Nèfles – Maison de quartier BDN\n\n\n			\n				\n				\n				\n				\n				*Plan Local d’Urbanisme
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 03 avril 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbaldes délibérations en date du 13 mars 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Avis sur les différentes contractualisations entre la Commune et le CCAS de Trois-Bassins\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Rapport des mandataires 2023 – SPL MARAINA\nAFFAIRE N° 2.2 : Régularisation de l’assiette foncière occupée par la famille AMASSY René Paul – AE 1084\nAFFAIRE N° 2.3 : Formalisation de la servitude de passage au profit de la parcelle cadastrée AD 735\nAFFAIRE N° 2.4 : Création d’une servitude de passage conventionnelle sur la parcelle communale AH 149 au profit de la parcelle AH 1524\nAFFAIRE N° 2.5 : Convention relative au fonds mutualisé pour l’amélioration de l’habitat (FMAH) – 2025\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Mise en place d’une garantie prévoyance collective au sein de la Collectivité – Proposition\nAFFAIRE N° 3.2 : Avis protection sociale complémentaire risques santé\nAFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – PAT/CASE RURALE _ webmaster/community manager\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification de la durée de travail d’un emploi permanent à temps non complet\nAFFAIRE N° 3.5 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics\nAFFAIRE N° 4.2 : Information du Conseil Municipal sur la liste des marchés conclus en 2024 soumis à publication\n\n \n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Finances\nAFFAIRE N° 6.2 : Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice 2024 – Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.3 : Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice 2024 – Budget Fossoyage\nAFFAIRE N° 6.4 : Affectation du résultat de l’exercice 2024 – Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.5 : Vote des taux d’imposition des taxes locales pour l’année 2025\nAFFAIRE N° 6.6 : Budget Primitif pour l’exercice 2025 – Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.7 : Budget Primitif pour l’exercice 2025 – Budget Fossoyage\nAFFAIRE N° 6.8 : Approbation de la redevance d’occupation des salles de veillée de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 6.9 : Approbation des redevances des maisons de quartier et salles polyvalentes de la Commune\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 13 mars 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 16 janvier 2025\nAFFAIRE N° 1.2 : Marque de territoire « Trois-Bassins Terroir de l’Ouest » :Mise en place d’un comité et validation du règlement d’usage\nAFFAIRE N° 1.3 : « Mont vélo zot tout » : Déplacements professionnels intra-communaux des agents\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Transactions foncières pour 2024\nAFFAIRE N° 2.2 : Bilan des transactions foncières de l’EPFR pour 2024\nAFFAIRE N° 2.3 : Etablissement d’une servitude de réseau EP au profit de la SHLMR sur la parcelle cadastrée AD 769\nAFFAIRE N° 2.4 : Cession en partie des parcelles AE 565 et AE 568 à Madame SADEYEN Denise\nAFFAIRE N° 2.5 : Acquisition de l’emprise de l’emplacement réservé n° 18 au Plan Local d’Urbanisme – AK 740p_revalorisation financière\nAFFAIRE N° 2.6 : Retrait de la délibération n° 16 du 13 décembre 2019 portant sur la cession en partie de la parcelle de terrain cadastrée AE 551\nAFFAIRE N° 2.7 : Dénomination de voies\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes_Promotion interne\nAFFAIRE N° 3.2 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Services à la population\nAFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – PAT/CASE RURALE\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création d’emploi non permanent\nAFFAIRE N° 3.5 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2025\nAFFAIRE N° 3.6 : Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – Rectificatif\n\n4- COMMANDE PUBLIC\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2025\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 janvier 2025 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 31 octobre 2024\nAFFAIRE N° 1.2 : Rapport d’activités 2023 – SPL TI BABA\nAFFAIRE N° 1.3 : Rapport des mandataires 2022 – SPL MARAINA\nAFFAIRE N° 1.4 : Augmentation de capital et entrée de la Région et du Département au capital de la SPL GRAND OUEST\nAFFAIRE N° 1.5 : Adhésion à la démarche de candidature au Label « Ville et pays d’art et d’histoire » portée par le Territoire de l’Ouest\nAFFAIRE N° 1.6 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde de la Commune de Trois-Bassins et du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Rapport sur la consommation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (ENAF)\nAFFAIRE N° 2.2 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2025\nAFFAIRE N° 2.3 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2025\nAFFAIRE N° 2.4 : Mission de conseil dans le domaine du logement – Convention à intervenir entre la commune et l’ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) pour l’année 2025\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : AFFAIRE N° 3.1 : Structuration des services – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Plan devalorisation du personnel communal _Révision du temps de travail\nAFFAIRE N° 3.2 : Modification du Règlement du Régime Indemnitaire (RI)\nAFFAIRE N° 3.3 : Frais de déplacement et missions des agents – Précision\nAFFAIRE N° 3.4 : Frais de mission de l’élu – Précision\n\n4- COMMANDE PUBLIC\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Synthèse de la qualité des comptes – Exercice comptable 2023\nAFFAIRE N° 6.2 : Observatoire fiscal – Renouvellement de la convention de mutualisation en matière de fiscalité\nAFFAIRE N° 6.3 : Occupation du domaine public communal – Tarification pour l’année 2025\nAFFAIRE N° 6.4 : Subventions aux associations – Avance 2025\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Dann Kèr Lé O
DESCRIPTION:RÊVES ET VEILLÉELPDF Corp – Julie Frantz\n\nSpectacle musical (45 min)\n\n10H30 – à partir de 5 ans \nBann son la nature i done lélan la romanss èk fonnkèr. La tèr\, do fé èk dolo i dans. \nPar terre\, des instruments tout simples\, en bois ou en peau. Autour de nous\, une ambiance douce et recueillie\, le drapé d’une étoffe\, les sons de la nature. Julie Frantz nous invite à faire un voyage vers la nuit des temps et des origines… Ses musiques et ses mots s’inspirent des musiques primitives et des contes et des mythes du monde entier\, aux sources de l’Humanité\, de la parole et du récit. \n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n			\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				KOM SUR DES ROULETTESCie Dé Lianes\n\nSeule en scène burlesque (50 min)\n\n16H30 – à partir de 6 ans \n« La vi sa in mistèr… Li tourn a ou kalité manyèr ! » Konm di la romans… Parl pu èk in pèr patin-roulèt ! \nIl y en a qui ne se déplacent qu’à pied\, d’autres qui ne font pas 100 m sans prendre leur voiture. Nelly\, elle\, ne quitte pas ses patins à roulettes. C’est pratique les patins\, ça permet d’aller plus vite vers celles ou ceux qu’on aime\, et de fuir plus vite ce qui nous fait peur. Ça permet aussi de raconter ses secrets en faisant des pirouettes. En patin\, tout passe comme sur des roulettes. \n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n			\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				BRICE LIIE\n\nStand Up\n\n17H30 – TOUT PUBLIC \nIn marmay Dos D’Âne sra nout saroyèr dann soiré la. Kasaz lé kui an promès ! \nBrice Liie\, étoile montante de l’humour rényoné\, sera le maître de cérémonie de cette soirée. Ça tombe bien\, c’est le champion de la transition\, le prince de l’improvisation\, le roi du moukataj\, l’empereur de la bonne humeur ! \n  \n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n			\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				ISNEL\n\nMaloya jazz soul\n\n18H00 – TOUT PUBLIC \nIsnel na in nafèr dan son vwa\, dan son saloupé\, dan son mélanzé… i trap dirèk. Vamos ! \nJazz maloya\, hip hop\, soul\, reggae… Rien de ce qui est musical n’est étranger à Isnel. Auteur compositeur interprète\, il s’inspire des rencontres\, des échanges musicaux et développe sa passion afin de faire partager son univers artistique au public. La soirée s’annonce chaude dans la fré des Hauts. \n  \n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Information et réservation à l’accueil de l’Alambic ou par téléphone au 02 62 91 55 64 \n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n			\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Programme Dann Kér lè O
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 31 octobre 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 29 août 2024\nAFFAIRE N° 1.2 : Modification du règlement intérieur de la médiathèque\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AH 129 et AH 262 situés au centre-ville et destinés à la requalification des espaces publics du centre-ville _ passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 24 02 entre l’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 2.2 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion du terrain cadastré AH 450 situé rue du stade au centre-ville et destiné à l’extension et aux aménagements connexes de l’école du Petit Pont _ passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 23 04 entre l’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 2.3 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion du terrain cadastré AH 627 situé rue Georges Brassens et destiné à la réalisation de stationnements ou de tout autres équipements en lien avec le complexe sportif Denis Pothin _ passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 21 06 entre l’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N° 2.4 : Rétrocession d’une partie de l’emprise du chemin Piveteau – Parcelle cadastrée AE 1062\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Accueil et gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur\nAFFAIRE N° 3.2 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Création d’emploi non permanent\nAFFAIRE N° 3.3 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Gestionnaire administratif du FSE+\nAFFAIRE N° 3.4 : Structuration des services – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Responsables de satellite de restauration\nAFFAIRE N° 3.5 : Structuration des services – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Agents d’accueil de la médiathèque\nAFFAIRE N° 3.6 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Avancement de grade\nAFFAIRE N° 3.7 : Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS) – Précision\n\n4- COMMANDE PUBLIC\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la communauté d’agglomération du Territoire de la côte Ouest et la commune de Trois Bassins pour la réalisation des travaux d’aménagement du chemin des Barrières\nAFFAIRE N° 6.3 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la communauté d’agglomération du Territoire de la côte Ouest et la commune de Trois Bassins pour la réalisation des travaux d’aménagement du chemin du Touring Hôtel\nAFFAIRE N° 6.4 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la communauté d’agglomération du Territoire de la côte Ouest et la commune de Trois Bassins pour la réalisation des travaux réaménagement des voies de l’ex-RHI Littoral\nAFFAIRE N° 6.5 : Convention de délégation de la gestion des eaux pluviales urbaines à la commune de Trois Bassins pour la période 2024-2026\nAFFAIRE N° 6.6 : Convention relative au cadre d’intervention du Pacte Département et Territoires (PDT)\nAFFAIRE N° 6.7 : Convention de co-financement pour la sécurisation de la RD6 du PR16+100 au PR 16+880 – Actualisation du plan de financement\nAFFAIRE N° 6.8 : Opération « Création d’un parking en silo en centre-ville » – Validation du plan de financement – Fonds de concours du TCO\nAFFAIRE N° 6.9 : Aire de loisirs de Bois de Nèfles – Modification du plan de financement – Sollicitation des fonds européens – FEDER 2021-2027\nAFFAIRE N° 6.10 : API Recherche des personnes physiques (R2P)\nAFFAIRE N° 6.11 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs – Budget principal\nAFFAIRE N° 6.12 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2024\nAFFAIRE N° 6.13 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2025\nAFFAIRE N° 6.14 : Subventions aux associations\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Journée intergénérationnelle
DESCRIPTION:LE 18 OCTOBRE 2024 – LITTORAL SUD  (PLATEAU COUVERT) 8H00 À 15H00 \nDans le Cadre du Contrat Local de Santé (CLS)\, la ville de Trois Bassins organise une journée intergénérationnelle\, le 18 octobre 2024 au Littoral de Trois Bassins.Un moment de convivialité et de détente à passer en famille durant les vacances scolaires.Différents ateliers vous seront proposés sur les thématiques suivantes SPORT / SANTÉ / BIEN-ÊTRE / CULTURE. \nUne journée d’animation mise en place en collaboration avec le conseiller numérique (Laurent) et l’animateur jeunesse (Jérôme) de Trois Bassins. En partenariat avec le CCAS\, ASETIS et la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de l’Ouest de La Réunion (CPTS)
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SUMMARY:Journée France Services / Montvert
DESCRIPTION:Rendez-vous le 16/10/2024 de 8h30-11h30 à la maison de quartier de Montvert\nL’Agence nationale de la cohésion des territoires\, pilote du réseau national des plus de 2 750 France services\, organise la 4ème édition des Journées France services. \n\n\n\nCes journées sont l’occasion de faire connaitre le programme à l’échelle locale et l’étendu du bouquet de services. \nEn allant en France services\, vous avez accès en un seul lieu aux principaux organismes de service public pour y être accompagné dans vos démarches administratives du quotidien. De l’immatriculation de votre véhicule à votre déclaration d’impôts en passant par vos accès aux services en ligne\, les conseillers sont formés pour vous accompagner. \nElles s’inscrivent directement dans une démarche “d’aller-vers” les usagers et une dynamique d’amélioration continue de la qualité de service\, au cœur du programme France services depuis son lancement.
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SUMMARY:Journées France Services / CENTRE
DESCRIPTION:Rendez-vous le 15/10/2024 de 8h00 à 16h00 à la France Services\nL’Agence nationale de la cohésion des territoires\, pilote du réseau national des plus de 2 750 France services\, organise la 4ème édition des Journées France services. \n\n\n\nCes journées sont l’occasion de faire connaitre le programme à l’échelle locale et l’étendu du bouquet de services. \nEn allant en France services\, vous avez accès en un seul lieu aux principaux organismes de service public pour y être accompagné dans vos démarches administratives du quotidien. De l’immatriculation de votre véhicule à votre déclaration d’impôts en passant par vos accès aux services en ligne\, les conseillers sont formés pour vous accompagner. \nElles s’inscrivent directement dans une démarche “d’aller-vers” les usagers et une dynamique d’amélioration continue de la qualité de service\, au cœur du programme France services depuis son lancement.
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LOCATION:Pôle Culturel et Sportif\, 28 rue Georges BRASSENS\, TROIS BASSINS\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Journées France Services / LITTORAL
DESCRIPTION:Rendez-vous le 14/10/2024 de 8h30-11h30 au local ATD QUART-MONDE\nL’Agence nationale de la cohésion des territoires\, pilote du réseau national des plus de 2 750 France services\, organise la 4ème édition des Journées France services. \n\n\n\nCes journées sont l’occasion de faire connaitre le programme à l’échelle locale et l’étendu du bouquet de services. \nEn allant en France services\, vous avez accès en un seul lieu aux principaux organismes de service public pour y être accompagné dans vos démarches administratives du quotidien. De l’immatriculation de votre véhicule à votre déclaration d’impôts en passant par vos accès aux services en ligne\, les conseillers sont formés pour vous accompagner. \nElles s’inscrivent directement dans une démarche “d’aller-vers” les usagers et une dynamique d’amélioration continue de la qualité de service\, au cœur du programme France services depuis son lancement.
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LOCATION:ATD Quart Monde\, 3 Chem. des Zattes\, TROIS BASSINS\, La Réunion\, 97426
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SUMMARY:Journées France Services / centre
DESCRIPTION:Rendez-vous le 11/10/2024 de 8h00-12h00 à la France Services\nL’Agence nationale de la cohésion des territoires\, pilote du réseau national des plus de 2 750 France services\, organise la 4ème édition des Journées France services. \n\n\n\nCes journées sont l’occasion de faire connaitre le programme à l’échelle locale et l’étendu du bouquet de services. \nEn allant en France services\, vous avez accès en un seul lieu aux principaux organismes de service public pour y être accompagné dans vos démarches administratives du quotidien. De l’immatriculation de votre véhicule à votre déclaration d’impôts en passant par vos accès aux services en ligne\, les conseillers sont formés pour vous accompagner. \nElles s’inscrivent directement dans une démarche “d’aller-vers” les usagers et une dynamique d’amélioration continue de la qualité de service\, au cœur du programme France services depuis son lancement.
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LOCATION:Pôle Culturel et Sportif\, 28 rue Georges BRASSENS\, TROIS BASSINS\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Journées France Services / Quartier de Bois de nèfles
DESCRIPTION:Rendez-vous le 10/10/2024 de 8h30-11h30 à la maison de quartier de Bois de Nèfles\nL’Agence nationale de la cohésion des territoires\, pilote du réseau national des plus de 2 750 France services\, organise la 4ème édition des Journées France services. \n\n\n\nCes journées sont l’occasion de faire connaitre le programme à l’échelle locale et l’étendu du bouquet de services. \nEn allant en France services\, vous avez accès en un seul lieu aux principaux organismes de service public pour y être accompagné dans vos démarches administratives du quotidien. De l’immatriculation de votre véhicule à votre déclaration d’impôts en passant par vos accès aux services en ligne\, les conseillers sont formés pour vous accompagner. \nElles s’inscrivent directement dans une démarche “d’aller-vers” les usagers et une dynamique d’amélioration continue de la qualité de service\, au cœur du programme France services depuis son lancement.
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SUMMARY:FORUM DES ASSOS
DESCRIPTION:La ville de Trois-Bassins vous invite au forum des associations le 14 septembre 2024 de 8h à 13h sur la place de l’église\, en parallèle du marché du terroir et des savoir-faire de Trois-Bassins.\nUn évènement ouvert au public et gratuit qui permettra aux associations de faire connaître leurs activités sur un stand personnalisé et de recenser les nouvelles demandes d’adhésion. Ce forum accueillera également une Journée Jeunesse.\n \nViens découvrir et t’inscrire dans le club qui te passionne !\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Marché du Terroir et des Savoir-faire\n			\n				\n				\n				\n				\n				Le Marché du Terroir et des Savoir-faire se tiendra le samedi 14 SEPTEMBRE de 8H à 13H au centre-ville de Trois-Bassins sur la Place de l’Eglise. \n\nOrganisé par la Ville de Trois-Bassins et les commerçants du centre ville.
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 29 août 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 13 juin 2024\nAFFAIRE N° 1.2 : Projet Alimentaire Territorial (PAT) de Trois Bassins – niveau 2\nAFFAIRE N° 1.3 : Appel à projet « Mieux manger pour tous »\nAFFAIRE N° 1.4 : Convention de financement entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la commune de Trois Bassins pour le projet Case Rurale\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Mandat de maîtrise d’ouvrage « Aménagement de la place de l’église de la commune de Trois Bassins » – Compte Rendu Annuel d’Activité – Année 2023\nAFFAIRE N° 2.2 : Contrat de concession – Littoral Sud – secteur des Zattes\nAFFAIRE N° 2.3 : Cession des parcelles de terrain cadastrées AB N° 184 et 302 – SCI KATRASS – Prorogation n° 2 de l’engagement d’achèvement de la construction\nAFFAIRE N° 2.4 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée  AD 595 à Monsieur ZITTE Alex Franklin\nAFFAIRE N° 2.5 : Rapport d’activité 2023 – SPL Grand Ouest\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2023 – VILLE\nAFFAIRE N° 3.2 : Mise en place d’une garantie prévoyance collective au sein de la Collectivité\nAFFAIRE N° 3.3 : Evolution du tableau des emplois et des effectifs\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification de la durée de travail d’un emploi permanent à temps non complet\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Création d’emplois non permanents\nAFFAIRE N° 3.6 : Plan de valorisation du personnel communal\nAFFAIRE N° 3.7 : Valorisation du personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste\n\n4- COMMANDE PUBLIC\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\nAFFAIRE N° 4.2 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre le Territoire de l’Ouest et les 5 communes membres dans le cadre de l’abonnement mutualisé à « DALLOZ COLLECTIVITES »\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Cession de la structure podium de la place des festivités au plus offrant – Proposition\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 13 juin 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 25 avril 2024 ​\nAFFAIRE N 1.2 : Dénomination du stade du Littoral – Jules\, Henri MARDEMOUTOU (dit COUPOU)\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N 3.1 : Engagement service civique – Année 2024\nAFFAIRE N 3.2 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création d’emplois non permanents\n\n5- MANDATS\n\nAFFAIRE N 5.1 : Mandat spécial – Tiers-Lieux/Démonstrateurs des transitions territoriales\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N 6.2 : Plan de financement n° 2 du programme des travaux 2024/2025 d’éclairage public\nAFFAIRE N 6.3 : Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux \nAFFAIRE N 6.4 : Participation complémentaire au GIP-RNMR pour 2024 \nAFFAIRE N 6.5 : Subventions aux associations – Complément \n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Parking Super U Trois Bassins\, 13 rue des Franciseas\, Trois Bassins\, TROIS BASSINS\, 97426\, Reunion
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SUMMARY:REUNION PUBLIQUE - RÉVISION DU PLU
DESCRIPTION:La commune a engagé la révision de son PLU ! Kosa zot i di?\n  \n			\n				\n				\n				\n				\n				REUNIONS PUBLIQUES – CONCERTATION PRÉALABLE RÉVISION DU PLU *\n  \nMercredi 12 juin 2024 :\n\n\n17H00 Montvert  – Maison de quartier\n\n\n  \n			\n				\n				\n				\n				\n				*Plan Local d’Urbanisme
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SUMMARY:Réunions publiques - Concertation préalable révision du PLU
DESCRIPTION:La commune a engagé la révision de son PLU ! Kosa zot i di?\n  \n			\n				\n				\n				\n				\n				REUNIONS PUBLIQUES – CONCERTATION PRÉALABLE RÉVISION DU PLU *\n  \nMercredi 29 Mai 2024 :\n\n\n16h30  Littoral – Maison de quartier Montée Panon\n\n\n18H30 Centre ville / Montvert  – à l’Alambic (Salle Verte)\n\n\n  \n			\n				\n				\n				\n				\n				 \nJeudi 30 Mai 2024 :\n\n\n16h30  Grande Ravine / Piveteau  – Salle multi-activités de la Grande Ravine\n\n\n18H30 Bois de Nèfles – Maison de quartier\n\n\n  \n			\n				\n				\n				\n				\n				*Plan Local d’Urbanisme
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 25 avril 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 04 avril 2024\nAFFAIRE N 1.2 : Convention de mise à disposition par le Territoire de I’Ouest de matériels aux communes pour la lutte contre la divagation animale\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N 2.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises-Transactions foncières pour 2023\nAFFAIRE N 2.2 : Bilan des transactions foncières de I’EPFR pour 2023\nAFFAIRE N 2.3 : Rétrocession de la parcelle cadastrée AH 149 à la commune Trois-Bassins\nAFFAIRE N 2.4 : Rétrocession à la commune des délaissés des parcelles faisant partie de la RHI « GRANDE RAVINE » – Acte rectificatif pour omission d’immeuble\nAFFAIRE N 2.5 : Session de la parcelle AK 1481 à Monsieur POININCOULIN Christopher\nAFFAIRE N 2.6 : Cession de la parcelle AE 1050 à Madame EMERENTIENNE Yolande\nAFFAIRE N 2.7 : Acquisition par I’EPF Réunion de la parcelle cadastrée AD 43 à Bois De Nèfles en vue de la constitution d’une réserve foncière à destination d’équipements – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n°23 23 02 entre I’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N 2.8 : Acquisition par I’EPF Réunion de la parcelle cadastrée AK 559 situé à Grande Ravine les hauts destinée à la réalisation d’équipements publics Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 23 03 entre l’EPF Réunion et la commune de Trois-Bassins\nAFFAIRE N 2.9 : Avenant n°1 à la convention de mandat de maitrise d’ouvrage déléguée relative à l’aménagement et à la valorisation de la place de I’Eglise passée avec la SPL Maraina\nAFFAIRE N 2.10 : Conventions relatives au fonds mutualisé pour l’amélioration de I’habitat (FMAH)\nAFFAIRE N 2.11 : Réforme des modalités de gestion et de réservation des logements locatifs sociaux : passage à la gestion de flux\nAFFAIRE N 2.12 : Plan de financement du programme des travaux 2024 / 2025 d’éclairage public\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N 3.1 : Convention portant adhésion à des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux\, proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Réunion\nAFFAIRE N 3.2 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création d’emplois non permanent\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\nAFFAIRE N 4.2 : Information du Conseil Municipal sur la liste des marchés conclus en 2023 soumis à publication\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Demande de subventions à L’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N 6.2 : Garantie d’emprunt à la SHLMR Opération de construction neuve de logements locatifs sociaux « CLOS DES LISERONS « –  Montant du prêt 3 235 693.00 €\nAFFAIRE N 6.3 :Autorisation de signature d’une convention entre la commune de Trois-Bassins et la CRÉOLE pour la pose de coffret AEP dans le cadre du réaménagement de la rue des Amaryllis\nAFFAIRE N 6.4 :Convention cadre de transfert de propriété de matériel acquis pour I’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique (FIP)\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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