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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 9 avril 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 28 mars 2026\nAFFAIRE N° 1.2 : Règlement intérieur du Conseil Municipal\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Transactions foncières pour 2025\nAFFAIRE N° 2.2 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 68 pour la réalisation des travaux de confortement du chemin Mnémonide\nAFFAIRE N° 2.3 : Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) du Territoire de l’Ouest – Prorogation de la convention PVD\nAFFAIRE N° 2.4 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AE 556p à Monsieur SICARD Alexandre\nAFFAIRE N° 2.5 : Acquisition et portage par l’EPF Réunion des terrains cadastrés AB 1987\, AB 1978\, AB 1976\, AB 1981\, AB 1983 et AB 1984 (issus de la division des parcelles AB 315p et AB 157p) situés sur le territoire de la commune destinés à l’aménagement du littoral – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 23 26 02 entre la Commune et l’EPF Réunion\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste – Emploi permanent – Opérateur territorial des activités physiques et sportives\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Marché de Fournitures et de services de télécommunications – Autorisation de signature des marchés de services\n\n5- MANDAT\n\nAFFAIRE N° 5.1 : Indemnités de fonction des élus municipauxAFFAIRE N° 5.2 : Représentation dans les organismes extérieursAFFAIRE N° 5.3 : Formation des élus\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Garantie d’emprunt à la SHLMR – Opération de construction neuve de logements locatifs sociaux « CLOS DES LISERONS » – Montant du prêt complémentaire de 123 500\,00 €\nAFFAIRE N° 6.3 : Subventions aux associations – Association JSTB\nAFFAIRE N° 6.4 : Règlement Budgétaire et Financier\nAFFAIRE N° 6.5 : Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2026\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 avril 2026 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 09 avril 2026\nAFFAIRE N° 1.2 : Modification des statuts de la SPL ENERGIES REUNION : Réduction du nombre de sièges au Conseil d’Administration et modification de l’objet social\nAFFAIRE N° 1.3 : Rapport des mandataires 2024 – SPL MARAINA\nAFFAIRE N° 1.4 : Rapport de gestion 2025 – SPL TI BABA\nAFFAIRE N° 1.5 : Régulation des collections de la bibliothèque\n\n2- AMENAGEMENT\n3- RH\n\nModification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Emplois non permanents – Accroissement temporaire d’activité\n\n4- COMMANDE PUBLIQUE\n5- MANDAT\n\nAFFAIRE N° 5.1 : Renouvellement des membres de la Commission communale des impôts\nAFFAIRE N° 5.2 : Représentation de la commune au sein du Conseil d’Administration de la SAFER Réunion\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice 2025 – Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.2 : Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice 2025 – Budget Fossoyage\nAFFAIRE N° 6.3 : Affectation du résultat de l’exercice 2025 – Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.4 : Vote des taux d’imposition des taxes locales pour l’année 2026\nAFFAIRE N° 6.5 : Budget Primitif pour l’exercice 2026 – Budget Principal\nAFFAIRE N° 6.6 : Budget Primitif pour l’exercice 2026 – Budget Service Extérieur des Pompes Funèbres\nAFFAIRE N° 6.7 : Demande d’habilitation auprès de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) pour la mise en place du dispositif API Particulier développé par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM)\nAFFAIRE N° 6.8 : Avenant 1 à la convention du Pacte Département et Territoires (PDT)\nAFFAIRE N° 6.9 : Contrat Territoire-Lecture (CTL) 2026 – 2028\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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DESCRIPTION:📣 Job Dating à Trois-Bassins !\n			\n				\n				\n				\n				\n				L’agence Mob’île Intérim vient à votre rencontre pour une matinée dédiée à l’emploi 🤝 \n📆 Mercredi 29 avril 2026📍 Centre Communal du Littoral – 6 allée des Filaos⌚ De 9h à 12h \n👉 Vous êtes à la recherche d’un emploi ou de missions en intérim ?Venez échanger directement avec des recruteurs et saisir de nouvelles opportunités ! \n⚠️ Pensez à apporter votre CV \nUne occasion à ne pas manquer pour booster votre parcours professionnel ! \nOuvert à toutes et à tous – venez nombreux ! \n			\n				\n				\n				\n				\n				www.serviceinterim.fr \n 
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