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SUMMARY:Journées Gaming
DESCRIPTION:PLACES LIMITÉES ET GRATUITES SUR INSCRIPTION\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les animateurs jeunesses de Trois Bassins accompagnent nos jeunes à travers un projet gaming durant la période du mois de novembre à décembre. \n\nMaison de quartier Mont Vert : le vendredi 24 novembre et vendredi 15 décembre de 15h à 18h\nSalle multi activités Grande Ravine : le samedi 25 novembre\, samedi 9 et 16 décembre de 9h30 à 14h30\nMaison de quartier Bois de Nèfles : le mercredi 29 novembre\, mercredi 6 et 13 décembre de 15h à 18h\nATD Quart Monde Littoral Trois Bassins : le samedi 18 novembre de 10h à 15h\n\nLa première journée gaming débute ce samedi 18 novembre au Littoral Trois Bassins de 10h à 15h. \nPlus d’informations au 0692 10 88 61
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LOCATION:Parking Super U Trois Bassins\, 13 rue des Franciseas\, Trois Bassins\, TROIS BASSINS\, 97426\, Reunion
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 30 novembre 2023 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 21 septembre 2023\nAFFAIRE N° 1.2 : Rapport d’activités 2022 – SPL Horizon Réunion\nAFFAIRE N° 1.3 : Contrat d’engagement entre l’éco-organisme ALCOME etla commune de Trois Bassins\nAFFAIRE N° 1.4 : Bail de trente ans au profit du Wood hôtel – Approbation\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Mission de consultance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2024\nAFFAIRE N° 2.2 : Mission d’assistance architecturale – Convention à intervenir entre la commune et le CAUE (Conseil d’Architecture\, d’Urbanisme et de l’Environnement) pour l’année 2024\nAFFAIRE N° 2.3 : Mission de conseil dans le domaine du logement – Convention à intervenir entre la commune et l’ADIL (Agence Départementale pour l’Information sur le Logement) pour l’année 2024\nAFFAIRE N° 2.4 : Mandat de maîtrise d’ouvrage « Aménagement de la place de l’église de la commune de Trois Bassins » – Compte Rendu d’Activité – Année 2022\nAFFAIRE N° 2.5 : Avis sur la proposition de composition de la Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols instaurée par la loi 2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols et à renforcer l’accompagnement des élus locaux\nAFFAIRE N° 2.6 : Dénomination de voies\n\n \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2022 – VILLE\nAFFAIRE N° 3.2 : Convention d’adhésion à la mission de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Réunion\nAFFAIRE N° 3.3 : Convention d’adhésion à la mission d’hygiène et sécurité du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Réunion\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification du tableau des effectifs par création de postes – Création de deux emplois non permanents\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des effectifs par création de poste – Contrat de projet – Animateur de la case rurale\nAFFAIRE N° 3.6 : Modification du tableau des effectifs\nAFFAIRE N° 3.7 : Personnel communal – Création de postes : Parcours Emploi Compétences pour 2024\n\n  \n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Marchés publics\n\n  \n5- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 5.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises _ Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 5.2 : Régie principale unique mixte (avances et recettes) – Elargissement du champ de compétence\nAFFAIRE N° 5.3 : Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeurs et créances éteintes – Budget principal\nAFFAIRE N° 5.4 : Ouverture spéciale des crédits – Section d’investissement 2024\nAFFAIRE N° 5.5 : Budget Principal – Décision Modificative N° 1 pour l’exercice 2023\nAFFAIRE N° 5.6 : Attribution d’une bourse au Lycée Paule Pignolet de Fresne Rivière de Trois Bassins\nAFFAIRE N° 5.7 : Subventions aux associations\n\n  \n6- MANDATS\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Maintien ou non des fonctions des adjoint(e)s au Maire\, après retrait de l’ensemble de leurs délégations\nAFFAIRE N° 6.2 : Détermination du nombre des adjoints au Maire et fixation de l’ordre des adjoints\nAFFAIRE N° 6.3 : Election des nouveaux adjoints au Maire\nAFFAIRE N° 6.4 : Indemnités de fonction des élus municipaux\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
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