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SUMMARY:Applications pour tout apprendre
DESCRIPTION:Accès gratuit et illimité au pack Loisirs\n			\n				\n				\n				\n				\n				\ntout public\n\n			\n				\n				\n				\n				\n				Optez pour le pack Loisirs\, gratuit et illimité\, des applications sur smartphone\, tablette\, ordinateur qui permettent de tout apprendre. \nÀ votre disposition retrouvez : \n\n66 000 livres\, 3 300 BD\, 6500 livres audio et le bouquet presse plus de 200 titres\, des cours en lignes…\n\nDemandez votre code d’accès gratuit à l’accueil de la médiathèque !
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LOCATION:Pôle Culturel et Sportif\, 28 rue Georges BRASSENS\, TROIS BASSINS\, 97426\, Réunion
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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 29 août 2024 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 1.1 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations en date du 13 juin 2024\nAFFAIRE N° 1.2 : Projet Alimentaire Territorial (PAT) de Trois Bassins – niveau 2\nAFFAIRE N° 1.3 : Appel à projet « Mieux manger pour tous »\nAFFAIRE N° 1.4 : Convention de financement entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la commune de Trois Bassins pour le projet Case Rurale\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 2.1 : Mandat de maîtrise d’ouvrage « Aménagement de la place de l’église de la commune de Trois Bassins » – Compte Rendu Annuel d’Activité – Année 2023\nAFFAIRE N° 2.2 : Contrat de concession – Littoral Sud – secteur des Zattes\nAFFAIRE N° 2.3 : Cession des parcelles de terrain cadastrées AB N° 184 et 302 – SCI KATRASS – Prorogation n° 2 de l’engagement d’achèvement de la construction\nAFFAIRE N° 2.4 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée  AD 595 à Monsieur ZITTE Alex Franklin\nAFFAIRE N° 2.5 : Rapport d’activité 2023 – SPL Grand Ouest\n\n3- RH\n\nAFFAIRE N° 3.1 : Rapport Social Unique (RSU) 2023 – VILLE\nAFFAIRE N° 3.2 : Mise en place d’une garantie prévoyance collective au sein de la Collectivité\nAFFAIRE N° 3.3 : Evolution du tableau des emplois et des effectifs\nAFFAIRE N° 3.4 : Modification de la durée de travail d’un emploi permanent à temps non complet\nAFFAIRE N° 3.5 : Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de postes – Création d’emplois non permanents\nAFFAIRE N° 3.6 : Plan de valorisation du personnel communal\nAFFAIRE N° 3.7 : Valorisation du personnel communal – Modification du tableau des emplois et des effectifs par création de poste\n\n4- COMMANDE PUBLIC\n\nAFFAIRE N° 4.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\nAFFAIRE N° 4.2 : Convention de constitution d’un groupement de commandes entre le Territoire de l’Ouest et les 5 communes membres dans le cadre de l’abonnement mutualisé à « DALLOZ COLLECTIVITES »\n\n6- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 6.1 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_Demande de subventions à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 6.2 : Cession de la structure podium de la place des festivités au plus offrant – Proposition\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
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