BEGIN:VCALENDAR
VERSION:2.0
PRODID:-//Ville de Trois-Bassins - ECPv6.15.20//NONSGML v1.0//EN
CALSCALE:GREGORIAN
METHOD:PUBLISH
X-WR-CALNAME:Ville de Trois-Bassins
X-ORIGINAL-URL:https://trois-bassins.re
X-WR-CALDESC:Évènements pour Ville de Trois-Bassins
REFRESH-INTERVAL;VALUE=DURATION:PT1H
X-Robots-Tag:noindex
X-PUBLISHED-TTL:PT1H
BEGIN:VTIMEZONE
TZID:Indian/Reunion
BEGIN:STANDARD
TZOFFSETFROM:+0400
TZOFFSETTO:+0400
TZNAME:+04
DTSTART:20220101T000000
END:STANDARD
END:VTIMEZONE
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Indian/Reunion:20230713T180000
DTEND;TZID=Indian/Reunion:20230713T180000
DTSTAMP:20260428T012035
CREATED:20230710T075421Z
LAST-MODIFIED:20230710T090705Z
UID:380689-1689271200-1689271200@trois-bassins.re
SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:La réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 13 juillet 2023 à 18h00 à l’hôtel de ville de Trois Bassins (salle du conseil municipal) \n			\n				\n				\n				\n				\n				ORDRE DU JOUR\n			\n				\n				\n				\n				\n				1- AFFAIRES GENERALES\n\nAFFAIRE N° 01 : Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbaldes délibérations en date du 27 avril 2023\nAFFAIRE N° 02 : Convention pour la gestion transitoire par la commune de Trois Bassins de la compétence « assainissement des eaux pluviales urbaines » au 1er janvier 2023\nAFFAIRE N° 03 : Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles de la commune de Trois Bassins\nAFFAIRE N° 04 : Convention Local d’Education Artistique (CLEA) de Trois Bassins – 2023/2026\nAFFAIRE N° 05 : Contrat Local de Santé de la ville de Trois Bassins\n\n2- AMENAGEMENT\n\nAFFAIRE N° 06 : Convention de co-financement pour la sécurisation de la RD6 du PR16+100 au PR 16+880\nAFFAIRE N° 07 : Cession de diverses parcelles de terrain\nAFFAIRE N° 08 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AK 836 à Monsieur CLAIN Laurent\nAFFAIRE N° 09 : Cession d’une partie de la parcelle de terrain cadastrée AK 836 à Madame PAYET Marie Linda\nAFFAIRE N° 10 : Lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique et parcellaire pour l’acquisition des terrains nécessaires à l’extension du cimetière de la commune de Trois Bassins\nAFFAIRE N° 11 : Lancement d’une procédure de déclaration d’utilité publique pour l’acquisition des terrains nécessaires à l’aménagement d’une « antenne du chemin des Tamarins »\n\n \n3- RH\n\nAFFAIRE N° 12 : Convention de mise à disposition partielle d’agents de police municipale de la Brigade Intercommunale Environnementale (BIE)\nAFFAIRE N° 13 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs par création de postes – Avancement de grade\nAFFAIRE N° 14 : Création de deux emplois non permanents\n\n  \n4- COMMANDE PUBLIQUE\n\nAFFAIRE N° 15 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Marchés publics\n\n  \n5- FINANCES\n\nAFFAIRE N° 16 : Délégations d’attributions au Maire – Compte rendu des décisions prises_ Demande de subventions à l’Etat ou àd’autres collectivités territoriales\nAFFAIRE N° 17 : Indemnité pour le gardiennage de l’église communale\nAFFAIRE N° 18 : Subvention exceptionnelle à l’association ARDI dans le cadre de l’ACI agroalimentaire végétale\n\n  \n6- DIVERS\n\nMotion relative à la réforme de la Commission De Préservation des Espaces Naturels\, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)\nMotion relative aux violences envers les élus et agents territoriaux – Demande de renforcement des moyens de lutte et de la réponse judiciaire\n\n			\n			\n				\n				\n				\n				\n			\n				\n				\n				\n				\n				\n				\n				Les délibérations du Conseil Municipal
URL:https://trois-bassins.re/event/conseil-municipal-6/
LOCATION:Mairie\, 2 Rue du General de Gaulle\, Trois-Bassins\, 97426\, Réunion
CATEGORIES:Culture
ATTACH;FMTTYPE=image/webp:https://trois-bassins.re/wp-content/uploads/2022/11/conseil-municipal1.webp
END:VEVENT
END:VCALENDAR